Adhésion au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales
Le Président invite le Comité Syndical à se prononcer sur la mise en place de prestations sociales pour le...
REGLEMENT INTERIEUR
Le Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des Baronnies Provençales est un établissement public relevant...
AMORTISSEMENT DU MATERIEL DE BUREAU ET DES LOGICIELS
Le Président rappelle au Comité Syndical que les amortissements sont obligatoires pour les Syndicats ayant au moins une commune...
Présentation du programme régional PACA Aster Bois
Exposé des motifs La Région PACA veut faire converger ses politiques publiques en faveur des énergies renouvelables avec des...
Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau
En application de l’article 11 des statuts du Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des...
TRANSFERT CREDIT DOSSIERS SAB
Désignation Dépenses Recettes Diminution de crédits Diminution Augmentation de de crédits crédits Augmentation de crédits FONCTIONNEMENT D 658 :...
REMBOURSEMENT DES DEPLACEMENTS AU PRESIDENT, VICE PRESIDENTS ET DELEGUES
Le Président rappelle au Comité Syndical qu’il est appelé à se déplacer fréquemment, et qu’il en est de même...
IDEMNITES DU PRESIDENT ET DES VICE PRESIDENTS
Le Président propose au Comité syndical de fixer les indemnités du Président et des Viceprésidents, conformément à l’article 19...
Indemnité d’exercice de missions des collectivités territoriales
Conformément au décret n°97-1223 du 26 décembre 1997, le Président propose qu’une indemnité d’exercice de missions des collectivités territoriales...
CONTRAT DE LOCATION POUR LES BUREAUX DU SMBP AVEC LA MAIRIE DE SAHUNE
Le Président informe le Comité Syndical que la Commune de Sahune a proposé au Syndicat Mixte la location de...