Création d’un poste de chargé de mission environnement – gestion de l’espace en CDD
Le président propose qu’un poste de chargé de mission environnement -gestion de l’espace soit créé à partir du 01...
Création d’un poste de chargé de mission tourisme et activité de pleine nature en CDD
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Création d’un poste de chargé de mission tourisme et activité de pleine nature en CDD
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contrat de travail de Gilberte BREMOND
Le Président rappelle au comité syndical que le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, statutairement, reprend les activités du Syndicat...
Adhésion au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales
Le Président invite le Comité Syndical à se prononcer sur la mise en place de prestations sociales pour le...
REGLEMENT INTERIEUR
Le Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des Baronnies Provençales est un établissement public relevant...
AMORTISSEMENT DU MATERIEL DE BUREAU ET DES LOGICIELS
Le Président rappelle au Comité Syndical que les amortissements sont obligatoires pour les Syndicats ayant au moins une commune...
Présentation du programme régional PACA Aster Bois
Exposé des motifs La Région PACA veut faire converger ses politiques publiques en faveur des énergies renouvelables avec des...
Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau
En application de l’article 11 des statuts du Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des...
TRANSFERT CREDIT DOSSIERS SAB
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