Annonce légale

Patrimoines géologiques : orientations

Le Président expose : Le Bureau du 22 mai 2012 (délibération 2012-06-10) a adopté les principes d’une politique de...
Annonce légale

Mise en place de l’observatoire de l’évolution du territoire – Modification du plan de financement

Vu les délibérations n°2011-06-11 du Comité Syndical du 26 Avril 2011 et 2012-06-04 du Bureau Syndical du 22 Mai...
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Ouverture de poste – Chargé de Projets Sports de nature

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée en vertu de laquelle les emplois de chaque collectivité...
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Budget annexe CDDRA – Autorisation d’engagement de dépenses avant ouverture de crédit

Suite à la création du budget annexe CDDRA qui commencera à fonctionner à compter du premier janvier 2013, il...
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Contrat de Développement Durable Rhône – Alpes : demande de financement du poste d’animateur généraliste pour l’année 2013

Le Président expose : Vu la délibération du Comité Syndical en date du 3 octobre 2012, par laquelle le...
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Contrat de Développement Durable Rhône – Alpes : demande de financement des coûts liés à l’animation thématique PSADER pour l’année 2013

Le Président expose : Vu la délibération du Comité Syndical en date du 3 octobre 2012, par laquelle le...
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Contrat de Développement Durable Rhône – Alpes : demande de financement des coûts liés à la communication en lien avec le CDDRA pour l’année 2013

Le Président expose : Vu la délibération du Comité Syndical en date du 3 octobre 2012, par laquelle le...
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Contrat de Développement Durable Rhône – Alpes : demande de financement des coûts liés aux études stratégiques pour l’année 2013

Le Président expose : Vu la délibération du Comité Syndical en date du 3 octobre 2012, par laquelle le...
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Contrat de Développement Durable Rhône – Alpes : demande de financement des coûts liés à l’assistance administrative pour l’année 2013

Le Président expose : Vu la délibération du Comité Syndical en date du 3 octobre 2012, par laquelle le...
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sylvo-pastoralisme : Expertises et développement de sites

Le Président expose : Dans le cadre du Plan Pastoral des Baronnies Provençales signé avec la Région Rhône-Alpes, une...
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