Animation et gestion du programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes – ouverture de poste
Délibération n°2026-05-07 Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat mixte du Parc porte, pour la période 2023-2027, le programme LEADER...
Demande d’aide FIPHFP – prise en charge coûts supporté par les agents
Délibération n°2026-05-06 Rapport : La Présidente expose, Le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) a...
Accueil de stagiaires en formation professionnelle continue ou en Période de Mise en Situation en Milieu Professionnel (PMSMP) – Versement d’un complément de rémunération
Délibération n°2026-05-05 Décision sans incidence budgétaire Rapport : La Présidente expose, Chaque année, des crédits sont inscrits au budget primitif...
Prestation sociale – soutien financier aux agents
Délibération n°2026-05-04 Coût global prévisionnel Dépenses 2 850.00 € Rapport : Le Code Général de la Fonction Publique stipule, en...
Indemnités à la Présidente et aux vice-présidents
Délibération n°2026-05-03 Rapport : À la suite de l’installation du Comité Syndical le 22 juin dernier, il y a lieu...
Election de membres de la commission « Personnel-finances»
Délibération n°2026-05-02 Rapport : La Présidente rappelle que la commission « Personnel – finances » travaille à l’élaboration du budget primitif, étudie...
Election de Vice-président.es
Délibération n°2026-05-01 Rapport : La Présidente rappelle aux membres du Bureau syndical que l‘article 17 des statuts du Syndicat mixte...
Appui à la candidature puis à la mise en œuvre d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) – Modification du comité de pilotage
Délibération n°2026-04-11 Rapport : La Présidente expose, Par délibération n°2025-12-05, le Comité syndical du 14 novembre 2025 a approuvé un...
Décision Modificative n° 1 (DM1)
Délibération n°2026-04-09 Rapport : La Présidente expose, Suite au vote du budget le 5 février 2026, il y a lieu...
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget annexe « Programmes Territoriaux »
Délibération n°2026-04-07 Rapport : Nicole PELOUX présente le CFU 2025 – budget annexe « Programmes Territoriaux » résumé comme suit : PRÉSENTATION GÉNÉRALE...