Prestation sociale – soutien financier aux agents
Délibération n°2026-05-04 Coût global prévisionnel Dépenses 2 850.00 € Rapport : Le Code Général de la Fonction Publique stipule, en...
Indemnités à la Présidente et aux vice-présidents
Délibération n°2026-05-03 Rapport : À la suite de l’installation du Comité Syndical le 22 juin dernier, il y a lieu...
Election de membres de la commission « Personnel-finances»
Délibération n°2026-05-02 Rapport : La Présidente rappelle que la commission « Personnel – finances » travaille à l’élaboration du budget primitif, étudie...
Election de Vice-président.es
Délibération n°2026-05-01 Rapport : La Présidente rappelle aux membres du Bureau syndical que l‘article 17 des statuts du Syndicat mixte...
Appui à la candidature puis à la mise en œuvre d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) – Modification du comité de pilotage
Délibération n°2026-04-11 Rapport : La Présidente expose, Par délibération n°2025-12-05, le Comité syndical du 14 novembre 2025 a approuvé un...
Décision Modificative n° 1 (DM1)
Délibération n°2026-04-09 Rapport : La Présidente expose, Suite au vote du budget le 5 février 2026, il y a lieu...
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget annexe « Programmes Territoriaux »
Délibération n°2026-04-07 Rapport : Nicole PELOUX présente le CFU 2025 – budget annexe « Programmes Territoriaux » résumé comme suit : PRÉSENTATION GÉNÉRALE...
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget principal
Délibération n°2026-04-06 Rapport : Nicole PELOUX présente le CFU 2025 – budget principal résumé comme suit : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU COMPTE...
Cartographie des risques liés aux atteintes à la probité – Approbation du plan d’actions
Délibération n°2026-03-17 Délibération sans impact financier Rapport : La Présidente expose, A la demande de la Région Provence Alpes Côte...
Engagement du Syndicat mixte du Parc en tant que co-gestionnaire de la Réserve Naturel Régionale des Baronnies orientales
Délibération n°2026-03-16 Délibération sans incidence financière – celles-ci seront précisées lors de l’approbation de la convention de co-gestion ultérieurement...