Délibérations 1828 résultats

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Demande d’avenant financier du Plan Pastoral de Territoire auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes : report de la date de fin et bascule de crédits

Date de parution : le mardi 20 janvier 2026
Délibération n°2026-01-05 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Modalité de prise en charge d’une partie des frais engagés dans le cadre du dispositif « Atelier Hors les murs » à Rosans.

Date de parution : le mardi 20 janvier 2026
Délibération n°2026-01-06 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 2 500 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 2 500 €...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 14 octobre 2025

Date de parution : le mercredi 07 janvier 2026

Procès-Verbal du Comité syndical du 16 décembre 2025

Date de parution : le lundi 22 décembre 2025

Procès-Verbal du Comité syndical du 14 novembre 2025

Date de parution : le vendredi 28 novembre 2025

Plan loup – Expérimentation d’aide aux éleveurs – Acquisition d’une caméra thermique (contrat de Parc)

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-09 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 Investissement HT 5 990 € Investissement TTC 7...

Programme d’éducation à l’environnement et au territoire 2026-2027 : modalités de participation des communes haut alpines

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-10 Rapport : La Présidente expose, La mission éducation au territoire et à l’environnement tire sa réussite auprès des...

Programme d’éducation à l’environnement et au territoire 2026-2027 : demande de subvention auprès du Département des Hautes-Alpes

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-11 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 2027 Fonctionnement 3 000 € 40 220 € Investissement –...

Désignation d’un·e représentant·e à la Commission Local de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Lez

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-01 Rapport : La Présidente expose, La Commission Locale de l’Eau (CLE) du bassin versant du Lez constitue l’élément...

Inventaire des patrimoines culturels – Programme 2026-2027

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-12 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 2027 Fonctionnement 30 000 € 14 900 € Investissement –...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-02 Délibération Vu     le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu     le...

Cadre de prise en charge d’une maîtrise d’ouvrage d’opération par le syndicat mixte du Parc

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-13 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc a délibéré l’engagement dans...
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