Délibérations 1479 résultats

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Renforcement du réseau d’éco-compteurs –Partenariat avec le département de la Drôme et la Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale

Date de parution : le vendredi 06 janvier 2023
Délibération n°2023-01-05 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 0 Investissement 15 714 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 15 714...

Procès-Verbal du Comité syndical du 25 novembre 2022

Date de parution : le vendredi 02 décembre 2022

Procès-Verbal du Bureau syndical du 25 novembre 2022

Date de parution : le vendredi 02 décembre 2022

Vélo reportage sur les initiatives d’adaptation face au changement climatique – Prise en charge des frais de Jérôme Zindy

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-18 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 136 € Investissement 0 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 136 €...

Projet Agro Environnemental et Climatique des Baronnies provençales haut-alpines : Animation 2022-2023

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-08 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 2 362, 80 € 53 641,17€ Investissement 0 € 0€ Coût global...

Désignation d’un représentant au Bureau par le collège des communes

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-12-01 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte...

Animation du site Natura 2000 ZPS « Baronnies – Gorges de l’Eygues » – Année 2023 : budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-09 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 41 981,91 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 41 981,91 € 41 981,91 € Rapport :...

Coopération dans le cadre de la phase de candidature au programme LEADER 2023-2027 : approbation de la convention de partenariat

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-12-02 Rapport sans incidence financière supplémentaire à la délibération du 17.06.22 Rapport : La Présidente expose, LEADER (acronyme de...

Plan loup et activités d’élevage – expérimentation d’outils connectés pour la protection des équins face à la prédation – Stabilisation du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-10 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 33 400 € 16 729 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Inventaire des patrimoines culturels – Convention triennale Parc-Région SUD (2023-2025) et financement 2023-2024

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-12-03 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 28 500 € 9 500 € Investissement 0 0 Coût global prévisionnel...

Espace valléen – Programme d’expositions et d’animations territoriales « arbres et forêts » – 2023-2026

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-11 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 2026 Fonctionnement 23 750 € 21 250 € 32 750 € 32 750 €...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-12-04 Rapport : La Présidente expose que le calendrier des instances 2023 prévoit : Que le débat d’orientation budgétaires ait...
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