Délibérations 1442 résultats

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Zones intermédiaires et forêts matures : fonctionnalité face aux changements globaux – Groupement de commandes interparcs pour la prestation de connaissances sur les Papillons

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-15 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 1 703,12 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 1 703,12...

Projet Agro Environnemental et Climatique 26 et 05 – Ouverture de poste pour accroissement temporaire d’activité

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-05 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 19 500 € Investissement 0.00 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Système d’Information Territorial (S.I.T.) des Parcs naturels régionaux de la région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur – Ajustement des modalités d’adhésion

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-11 Rapport : La Présidente rappelle que le Bureau syndical a délibéré le 28 janvier 2022 pour intégrer le...

Innover et coopérer pour valoriser les ressources agricoles du territoire – Ajustement du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-12 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 52 824,38 € 18 461,52 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Présidences des commissions « forêt et risques naturels » et « innovation et transition énergétique »

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-01 Rapport : La Présidente rappelle que lors du bureau du 28 janvier 2022, les Présidents de commission ont...

Les racines de nos cantines : modification du calendrier d’exécution, prolongation de la durée du marché et approbation d’une charte d’engagement

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-13 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le projet Leader « développement d’opportunités de commercialisation pour les...

Renouvellement et nouvelle composition du Conseil scientifique, éthique et prospectif du Parc (2022-2027)

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-02 Rapport : La Présidente expose : Le Conseil scientifique, éthique et prospectif (CSEP) du Parc est composé de personnalités...

Elaboration des documents d’objectifs de deux sites Natura 2000 – Plan de financement

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-14 Montant indicatif dépenses PnrBP 2022 2023 2024 2025 Fonctionnement 16 516,11 € 66 064,47 € 66 064,47 € 49 548,35 € Investissement -,– € -,– € -,– €...

Désignation d’un représentant à la commission locale de l’eau du Schéma directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Durance

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-03 Rapport : La Présidente expose : Le SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux), est un outil de...

Etude maisons thématiques – Choix du prestataire

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-15 Rapport : La Présidente expose, Le Parc a lancé une consultation en vue de lancer une étude préalable...

Amélioration des conditions d’accès à la montagne pour les personnes en situation de handicap – Région Auvergne-Rhône-Alpes – Désignation d’un élu référent

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-04 Rapport : La Présidente expose : A l’initiative de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, plusieurs acteurs institutionnels de la montagne se...

Durée d’amortissement des nudges

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-16 Rapport : La Présidente rappelle aux membres du Bureau que, conformément à L.2321-2 27° du C.G.C.T., « les dotations...
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