Délibérations 1629 résultats

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Saisine du Conseil Scientifique, Ethique et Prospectif sur l’ouverture des réflexions en vue de la révision de la Charte et du travail sur le futur périmètre d’étude du Parc

Date de parution : le vendredi 05 juillet 2024
Délibération n°2024-07-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le Parc a fait l’objet d’un décret de classement...

Signature de la charte de préservation des Gorges du Toulourenc

Date de parution : le vendredi 05 juillet 2024
Délibération n°2024-07-02 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Comme depuis 2021, le syndicat mixte du Parc naturel...

Poste de chargée de projet « PAEC »: modification de la délibération n°2024-01-02 : prolongation du contrat.

Date de parution : le vendredi 05 juillet 2024
Délibération n°2024-07-03 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement Max 2 565 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses...

Procès-Verbal du Comité syndical du 14 juin 2024

Date de parution : le vendredi 21 juin 2024

Comptes Administratifs 2023 – budget principal et budget annexe

Date de parution : le vendredi 21 juin 2024
Le 14 juin 2024, les comptes administratifs 2023 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...

Désignation d’un représentant au Bureau par le collège des communes

Date de parution : le jeudi 20 juin 2024
Délibération n°2024-06-01 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte...

Cadre des principes et engagements à intégrer dans la révision statutaire reportée au plus tard à l’automne 2024

Date de parution : le jeudi 20 juin 2024
Délibération n°2024-06-02 Rapport : La Présidente expose que le travail de révision statutaire a été engagé en juillet 2023 à...

Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2023

Date de parution : le jeudi 20 juin 2024
Délibération n°2024-06-03 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2024 du budget principal ainsi que du budget annexe...

Décision modificative n°1

Date de parution : le jeudi 20 juin 2024
Délibération n°2024-06-04 Rapport : La Présidente expose, Suite au vote du budget le 28 mars 2024, il y a lieu...

Affûts d’étoile – Création d’un « sentier de la nuit » – Acquisition d’œuvre artistique

Date de parution : le jeudi 20 juin 2024
Délibération n°2024-06-05 Montant des dépenses 2024 2025 Investissement HT 73 000 € 66 500 € Investissement TTC 87 600 € 79 800 €...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 21 mai 2024

Date de parution : le mardi 28 mai 2024

Convention d’objectifs entre le CEN PACA et le Syndicat mixte du Parc pour la période 2024-2029

Date de parution : le jeudi 23 mai 2024
Délibération n°2024-05-01 Rapport sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc mène depuis plusieurs années...
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