Délibérations 1786 résultats

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Programme d’éducation à l’environnement et au territoire 2026-2027 : demande de subvention auprès du Département des Hautes-Alpes

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-11 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 2027 Fonctionnement 3 000 € 40 220 € Investissement –...

Désignation d’un·e représentant·e à la Commission Local de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Lez

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-01 Rapport : La Présidente expose, La Commission Locale de l’Eau (CLE) du bassin versant du Lez constitue l’élément...

Inventaire des patrimoines culturels – Programme 2026-2027

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-12 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 2027 Fonctionnement 30 000 € 14 900 € Investissement –...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-02 Délibération Vu     le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu     le...

Cadre de prise en charge d’une maîtrise d’ouvrage d’opération par le syndicat mixte du Parc

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-13 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc a délibéré l’engagement dans...

Procès-Verbal du Comité syndical du 8 juillet 2025

Date de parution : le vendredi 14 novembre 2025

Procès-Verbal du Comité syndical du 11 juillet 2025

Date de parution : le vendredi 14 novembre 2025

Education à l’environnement et au territoire – Le sauvage à la ferme : se former collectivement aux inventaires du vivant dans les milieux agricoles et pastoraux des Baronnies provençales

Date de parution : le lundi 20 octobre 2025
Délibération n° 2025-11-08 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 10 000 € Investissement 0 €   Coût global prévisionnel Dépenses...

Dispositif « Guerre du Feu » de la Région Sud – Garde régionale forestière 2026 Gestion intégrée des risques naturels 2024-2026 – Ouverture de postes pour accroissement saisonnier d’activité et coordination du dispositif

Date de parution : le lundi 20 octobre 2025
Délibération n° 2025-11-09 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 42 453 € Investissement –   Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 42 453...

Recrutement des « animateurs OLD » – financement complémentaire

Date de parution : le lundi 20 octobre 2025
Délibération n° 2025-11-10 Montant des dépenses PnrBP 2026 2027 2028 Fonctionnement 110 000 € 110 000 € 110 000 € Investissement 0...

Rencontres patrimoine alimentaire alpin 2025 – Grenoble – Prise en charge de frais liés à des interventions

Date de parution : le lundi 20 octobre 2025
Délibération n° 2025-11-11 L’incidence financière de la présente délibération s’inscrit dans le cadre du budget prévisionnel délibéré le 20...

Convention entre le syndicat mixte du Parc et le CEDER – organisation de la foire « éco-bio Naturellement » 2026

Date de parution : le lundi 20 octobre 2025
Délibération n°2025-11-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc a approuvé une stratégie...
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