Délibérations 1786 résultats

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Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le vendredi 11 juillet 2025
Délibération n°2025-08-02 Délibération sans impact financier Rapport : La Présidente rappelle que le comité syndical a délibéré le cadre des...

Engagement du syndicat mixte du Parc dans « l’accompagnement des communes drômoises des Baronnies provençales dans la mise en œuvre de leurs Obligations Légales de Débroussaillement » – budget, plan de financement et création de postes

Date de parution : le vendredi 11 juillet 2025
Délibération n°2025-09-01 Montant des dépenses PnrBP 2026 2027 2028 Fonctionnement 110 000 € 110 000 € 110 000 € Investissement HT 35 000...

Affûts d’étoiles – Création d’un « sentier de la nuit » – Acquisition d’œuvre artistique : mise à jour des cofinancements de la phase 2

Date de parution : le vendredi 11 juillet 2025
Délibération n°2025-09-02 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 13 800 € Investissement HT 61 700 € Coût global prévisionnel...

Comité d’avis – élargissement et ajustement du processus

Date de parution : le mercredi 09 juillet 2025
Délibération n°2025-08-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Après deux années de fonctionnement, la Vice-Présidente déléguée à...

Augmentation de la participation statutaire du Conseil départemental de la Drôme

Date de parution : le mercredi 09 juillet 2025
Délibération n°2025-08-03 Rapport : La Présidente rappelle que le Budget Primitif 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des...

Cartographie des risques liés aux atteintes à la probité – Lancement de la démarche

Date de parution : le mercredi 09 juillet 2025
Délibération n°2025-08-04 Rapport : La Présidente expose, A la demande de la Région Provence Alpes Côte d’Azur, il est proposé...

Prise en charge d’une part du coût du téléphone portable de la directrice

Date de parution : le mardi 10 juin 2025
Arrêté n° A-2025-02 portant Prise en charge d’une partie du coût du téléphone portable de la directrice ; conformément...

Prise en charge des frais de déplacement de Madame Jeanne-Martine ROBERT et Monsieur Florent LABUSSIERE à l’occasion de la remise des certificats d’inclusion des gestes du travail de la cueillette du tilleul des Baronnies provençales au ministère de la culture à Paris

Date de parution : le mardi 10 juin 2025
Arrêté n° A-2025-03 portant prise en charge des frais de déplacement de Madame Jeanne-Martine ROBERT et Monsieur Florent LABUSSIERE...

Renouvellement du Plan Pastoral de Territoire et animation de la nouvelle candidature 2026-2031

Date de parution : le mardi 03 juin 2025
Délibération n°2025-07-02 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 4 240,82€ 5 989,54€ Investissement — — Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Espace valléen – Programme d’expositions et d’animations territoriales « arbres et forêt » 2023-2026 – Choix des prestataires « aménagement scénographique et éclairage & multi-média »

Date de parution : le mardi 03 juin 2025
Délibération n°2025-07-13 Montant des dépenses PnrBP 2025 Fonctionnement — Investissement 57 120 € TTC Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 57 120...

Projet Alimentaire Territorial – Révision de la maquette financière pour l’animation : de-mande de financement complémentaire auprès du FEADER

Date de parution : le mardi 03 juin 2025
Délibération n°2025-07-03 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 2027 Fonctionnement 16 862 € 37 711 € 18 855 €...

Diffusion et vente de l’ouvrage « La grande aventure de la réintroduction des Vautours »

Date de parution : le mardi 03 juin 2025
Délibération n°2025-07-14 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 0 € 2 500 € Rapport : La Présidente rappelle que le Syndicat Mixte du Parc...
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