Délibérations 1828 résultats

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Modification du délai d?exécution du marché de réalisation du siège du Parc et aménagement des abords

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Le Président expose : Les travaux de construction du siège du Parc sont réalisés dans le cadre d?un marché...

Année Giono – Actions pédagogiques et culturelles 2020 ? Demande de subvention

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Le Président expose, A partir du mois d?octobre 2019 et pendant plus d?une année, jusqu?à la fin de l?année...

Marché pour la Conception, Réalisation, Exploitation et Maintenance de la Maison des Baronnies provençales, Siège du Parc naturel régional des Baronnies provençales ? Avenant n°10

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
? Vu les articles R 2194-2, R 2194-3 et R 2194-7 du code de la commande publique Le Président...

Attribution de la marque « Valeur Parc naturel régional » – Hébergements touristiques 2019

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2017-06-02 en date du 1er juin 2017 ayant pour objet le déploiement...

Construction du siège du Parc ? Besoin de trésorerie en attente du versement des subventions

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Le Président expose, Un emprunt à court terme, d’un montant de 900 000 ?, a été contracté dans l’attente...

Avis sur le projet de Schéma Régional d?Aménagement, de Développement Durable et d?Égalité des Territoires (SRADDET) de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Le Président expose, La loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation de la République, dite loi NOTRe, a...

Décisions modificatives

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Le Président expose : Budget principal : Amortissement des subventions d’équipement transférables : Conformément à l?article R.2321-1 du CGCT,...

Ouverture de postes (Directeur et Responsable de l?administration générale)

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Le Président expose : La Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur envisage de mettre fin à la mise à...

Équipement et aménagement intérieur du siège du Parc – Choix de prestataires

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Le Président expose, Le Comité Syndical a délibéré le 27 mars dernier pour programmer l?équipement du siège du Parc,...

Régime indemnitaire pour le cadre d’emploi des ingénieurs en chef

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Le Président expose : Le décret 2014-513 du 20 mai 2014 a instauré un Régime Indemnitaire tenant compte des...

Elaboration du Document d?Objectifs du site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l?Eygues » et de la cartographie des habitats – Modification du plan de financement

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
? Vu la délibération n°2019-01-06 du Bureau syndical du Parc naturel régional des Baronnies provençales du 23 janvier 2019...

Constitution d?un Groupement de commandes des Parcs naturels régionaux des Alpilles, des Baronnies Provençales, de la Sainte-Baume et des Préalpes d?Azur pour la conception, la réalisation, l?hébergement et la maintenance de sites internet selon un proces

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2019
Le Président expose : C?est avec une volonté de mutualiser leurs compétences, d?initier des projets communs, de rapprocher leurs...
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