Délibérations 1786 résultats

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Réponse à l?appel à projet de la région Sud « Adaptation au changement climatique pour la préservation de la biodiversité régionale »

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Le Président expose, De par sa situation à la confluence des zones biogéographiques méditerranéenne et alpine, la région Provence-Alpes-Côte...

Achat et ventes d?infusettes des Baronnies provençales aux offices de tourisme « relais du Parc » et aux hébergeurs du Parc – Modification du prix de vente

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2019-03-02 du 6 mars 2019 ayant pour objet l?Achat et la vente...

Désignation d?un représentant au Conseil d?Administration du CEDER

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Le Président expose, Depuis de nombreuses années, le CEDER assure, sur le territoire de la Drôme provençale et du...

Animation de programmes pédagogiques auprès des scolaires ? Programme d?Actions et de Prévention des Inondations du bassin versant de l?Ouvèze provençales ? Demande de subvention

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Vu : ? La délibération du Conseil Syndical du 3 décembre 2015 n°2015-12-17 concernant la Gestion Intégrée des Risques...

Commande publique ? Procédure expérimentale innovation

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Le Président expose, Afin de favoriser l?innovation dans la commande publique, le décret n° 2018-1225 du 24 décembre 2018...

Programme LEADER 2019 : Fonctionnement et animation

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Le Président expose : Par délibération n°2013-12-02 du 13/12/13, le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales s?est porté candidat pour...

Conditions et modalités de mise en ?uvre du télétravail au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Vu l?avis favorable du Comité Technique du Centre de Gestion de la Drôme en date du 22 mars 2019...

Elaboration du Document d?Objectifs du site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l?Eygues » et de la cartographie des habitats ? Modification du plan de financement

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
? Vu la délibération n°2019-01-06 du Bureau syndical du Parc naturel régional des Baronnies provençales du 23 janvier 2019...

Convention assistance retraite CNRACL avec le Centre de Gestion de la Drôme

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Le Président rappelle aux membres du Bureau qu’il avait été décidé de passer, pour la période 2015-2017, une convention...

Tilleul des Baronnies ? Coopérer pour mieux valoriser ? Demande de subvention

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Le Président expose, Depuis plusieurs années, le Parc naturel régional des Baronnies provençales, en partenariat avec le Conservatoire Botanique...

Contrat de groupe Risque Prévoyance et/ou santé porté par le Centre de Gestion

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Le Président, informe les membres du Bureau que, depuis le décret n°2011-1474 paru le 10 novembre 2011, les employeurs...

Partenariat technique avec l?association « Serres Lez Arts » pour la mise en place de résidences artistiques en coopération avec d?autres associations du territoire du Parc naturel régional

Date de parution : le vendredi 31 mai 2019
Le Président expose, Depuis plusieurs années, le Parc naturel régional des Baronnies provençales favorise la mise en place de...
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