Délibérations 1786 résultats

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Programme « Une pierre après l?autre » – choix du prestataire spécialiste de la pierre sèche

Date de parution : le mercredi 23 janvier 2019
Ref. 2176 Le Président expose, A l?occasion des délibérations 2018-05-05 du 19 avril 2018 et n°2018-06-02 du 30 mai...

Renouvellement des adhésions à des organismes extérieurs : ADEM, Educ?Alpes, Alparc, Réseau régional des espaces naturels (RREN)

Date de parution : le mercredi 23 janvier 2019
Le Président propose de reconduire pour l?année 2019 les adhésions aux organismes extérieurs suivants : Association Départementale d?Economie Montagnarde...

Désignation de représentants au Comité régional de la Biodiversité Auvergne-Rhône-Alpes

Date de parution : le mercredi 23 janvier 2019
Le Président expose : La loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du...

Elaboration du Document d?Objectifs du site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l?Eygues » et de la cartographie des habitats ? Plan de financement

Date de parution : le mercredi 23 janvier 2019
Ref. 2194 ? Vu la Charte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, et en particulier l?orientation I.1.2 «...

Natura 2000 ? Zone de Protection Spéciale ? Site FR8212019 « Baronnies et Gorges de l?Eygues » (Zone de Protection Spéciale) ? candidature à l?animation du site pour 2019-2021

Date de parution : le mercredi 23 janvier 2019
Ref. 2186 ? Vu l?arrêté préfectoral N° 26-2017-07-11-001 en date du 11 juillet 2017, modifiant l?arrêté n° 26-2015-127-0002 du...

Désignation des conseillers délégués proposés à la présidence des commissions thématiques

Date de parution : le mardi 11 décembre 2018
Le Président rappelle que l?article 5 du règlement intérieur du Parc prévoit 9 commissions thématiques qui ont pour objet...

Modification du protocole ARTT suite à l?avis du Comité Techniques du CDG 26

Date de parution : le mardi 11 décembre 2018
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2016-01-11 du 15 mars 2016, Le Président expose, Le Comité Syndical du...

Désignation de délégués du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales dans les associations régionales des Parcs

Date de parution : le mardi 11 décembre 2018
Le Président expose, Henriette Martinez siégeait au Bureau de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France et au...

Désignation d?un délégué des agents au CNAS

Date de parution : le mardi 11 décembre 2018
Le Président rappelle que le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales est adhérent au Comité National...

Indemnité aux élus

Date de parution : le mardi 11 décembre 2018
Le Président rappelle que, par délibération n° 2017-04-05 du 9 mars 2017, le Bureau Syndical avait décidé que le...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019

Date de parution : le mardi 11 décembre 2018
Le Bureau Syndical, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu le...

Déploiement de la marque « Valeurs Parc naturel régional » pour les productions agricoles

Date de parution : le mardi 11 décembre 2018
Le Président expose, Dans le cadre de la mise en ?uvre de la marque « Valeurs Parc naturel régional...
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