Délibérations 1652 résultats

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Election d’un·e vice-président·e

Date de parution : le vendredi 13 décembre 2024
Délibération n°2024-11-02 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente rappelle aux membres du Bureau Syndical que l‘article 15 des...

Patrimoine Alimentaire Alpin 2025 – Budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le vendredi 13 décembre 2024
Délibération n°2024-11-03 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 42 000 € 10 500 € Investissement 0 € 0€ Coût...

Inventaire des patrimoines culturels, programme 2025-2026 (Moydans)

Date de parution : le vendredi 13 décembre 2024
Délibération n°2024-11-04 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 37 385 € 18 695 € Investissement 0 € 0 €...

Animation du Plan Pastoral de Territoire 2025-2026 – Modification du budget et plan de financement

Date de parution : le vendredi 13 décembre 2024
Délibération n°2024-11-05 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 15 511,61€ 6 463,17€ Investissement 0€ 0€ Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 22 novembre 2024

Date de parution : le vendredi 29 novembre 2024

Procès-Verbal du Comité syndical du 22 novembre 2024

Date de parution : le vendredi 29 novembre 2024

Le tilleul des Baronnies provençales comme patrimoine culturel immatériel : remboursement de frais de mission de Jeanne-Martine Robert et Florent Labussière

Date de parution : le jeudi 28 novembre 2024
Délibération n°2024-09-10 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 400 € Investissement – Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 400 €...

Réserve Internationale de Ciel Etoilé : prise en charge des frais de déplacement des étudiants de Maud Hirczak

Date de parution : le jeudi 28 novembre 2024
Délibération n°2024-09-11 Montant des dépenses PnrBP 2025 Fonctionnement 500 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 500...

Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Mise à jour du dispositif ressources humaines pour l’année 2025

Date de parution : le jeudi 28 novembre 2024
Délibération n°2024-09-01 L’incidence financière de la mise à jour de ce dispositif est précisée dans le projet de délibération...

Désignation d’un représentant au Bureau par la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Date de parution : le jeudi 28 novembre 2024
Délibération n°2024-10-01 Rapport : Délibération sans incidence financière La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte...

Accueil de volontaires en service civique : renouvellement de l’agrément pour la période 2025-2027

Date de parution : le jeudi 28 novembre 2024
Délibération n°2024-09-02 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 2027 Fonctionnement 5 000 € 5 000 € 5 000 € Investissement – –...

Désignation d’un représentant au Comité régional de la Biodiversité Auvergne-Rhône-Alpes

Date de parution : le jeudi 28 novembre 2024
Délibération n°2024-10-02 Rapport : La Présidente expose, Le Comité régional de la biodiversité (CRB), placé auprès du président du conseil...
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