Délibérations 1828 résultats

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Délégation de fonctions à un vice-président

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-12 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Délégation de signature au responsable informatique/ bâtiment

Date de parution : le vendredi 10 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-10 portant délégation de signature au responsable informatique/bâtiment du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Procès-verbal du Comité syndical du 22 juin 2026

Date de parution : le mardi 30 juin 2026

Délégation de signature à la directrice

Date de parution : le jeudi 25 juin 2026
Arrêté n° A-2026-06 portant délégation de signature à la directrice du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Délégation de signature des flux PES à la directrice

Date de parution : le jeudi 25 juin 2026
Arrêté n° A-2026-07 portant délégation de signature électronique des flux PES à la directrice du Syndicat Mixte du Parc...

Délégation de signature à la directrice adjointe

Date de parution : le jeudi 25 juin 2026
Arrêté n° A-2026-08 portant délégation de signature à la directrice adjointe du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des...

Délégation de signature des flux PES à la directrice adjointe

Date de parution : le jeudi 25 juin 2026
Arrêté n° A-2026-07 portant délégation de signature électronique des flux PES à la directrice adjointe du Syndicat Mixte du...

Décision Modificative n° 1 (DM1)

Date de parution : le mercredi 24 juin 2026
Délibération n°2026-04-09 Rapport : La Présidente expose, Suite au vote du budget le 5 février 2026, il y a lieu...

Désignation de délégués aux comités de programmation Leader Drôme entre Rhône et Montagnes et Sisteronais-Buëch

Date de parution : le mercredi 24 juin 2026
Délibération n°2026-04-10 Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales porte le Groupe...

Appui à la candidature puis à la mise en œuvre d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) – Modification du comité de pilotage

Date de parution : le mercredi 24 juin 2026
Délibération n°2026-04-11 Rapport : La Présidente expose, Par délibération n°2025-12-05, le Comité syndical du 14 novembre 2025 a approuvé un...

Élection à la Présidence du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le mercredi 24 juin 2026
Délibération n°2026-04-01 Rapport : Suite aux élections municipales et conformément à l’article 18 des statuts du Syndicat mixte du Parc...

Election des membres du Bureau Syndical par collège

Date de parution : le mercredi 24 juin 2026
Délibération n°2026-04-02 Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional...
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