Délibérations 1496 résultats

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Remboursement des frais de déplacement des présidents de commissions thématiques

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-03-13 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes Maximum 1000 € /an   Rapport : La Présidente expose, L’article 8 du...

Appel à projet « Restauration écologique et aires protégées » – crédits plan de relance – DREAL Auvergne Rhône-Alpes – ambassadeurs du Parc : ouverture de 2 postes – contrats saisonniers 2023

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-03 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement Maximum 18 500 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Liste des adhésions à des organismes extérieurs pour 2023 : ADEM, EducAlpes, réseau ALPARC, CAUE 05

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-14 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 910 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 910...

Ouverture de poste animateur.ice/coordinateur.ice LEADER 2023-2027

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-04 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 31 750 € 63 500 € Investissement 0 € 0 €...

Programme LEADER 2014-2020 – Convention avec la Communauté de Communes Dieulefit-Bourdeaux pour la gestion de fin de programme.

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-05 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 6 560 €. 6 560 € Investissement     Coût global...

Convention triennale avec la DREAL 2023-2025 – Dotation annuelle de l’Etat au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale – Ajustement

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-06 Rapport : La Présidente rappelle que par délibération n°2023-03-03 du 2 février 2023, le Comité syndical a validé...

Leader Sisteronais Buëch – Projet de coopération tourisme durable et activités de pleine nature (Outdoor activities sustainable tourism / OAST)

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-07 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 7 388,20€ 51 273,22 € Investissement 0 € 0 € Coût global...

Atlas de la biodiversité communale du Nyonsais et du Haut-Nyonsais – Budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-08 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Fonctionnement 50 685,63 € 127 694,02 € Investissement     Coût global prévisionnel...

Considérer les usages des autres pour panser le partage de l’eau : réponse à l’appel à projet de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-09 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 Fonctionnement 0 € 50 700 € 50 700 € Investissement 0 €...

Diagnostic éclairage public des communes hauts-alpines de la future réserve internationale de ciel étoilé

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-10 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 20 000 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 20 000...

Ouverture d’un compte professionnel carburants et achats à Super U Nyons

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-11 Rapport : La Présidente expose, La flotte de véhicules de service du Parc comprend à ce jour deux...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 16 février 2023

Date de parution : le jeudi 23 février 2023
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