Délibérations 1786 résultats

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Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Animation 2026 – Plan de financement prévisionnel

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-14 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 279 577,64 Investissement 3 600,00 Intérêts de l’emprunt 22 844,52 Coût...

Révision de la Charte du Parc : demandes de subventions auprès des Régions et Auvergne Rhône-Alpes et Sud pour 2026

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-04 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 2027 Fonctionnement 110 000 € 50 000 € Investissement –...

Appel à soutien « évènements Parc » organisés par des tiers – Propositions d’accompagnement pour l’année 2026

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-15 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente expose, Conformément à la délibération n°2024-08-16 du Bureau Syndical, en...

Appui à la candidature puis à la mise en œuvre d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) – lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-05 Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc a porté la réalisation de deux ABC dans...

Diagnostic du volet eau de la Charte – Création d’un poste de vacataire

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-16 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 Fonctionnement 11 000.00 € Investissement – Coût global...

Recrutement des « animateurs OLD » – financement complémentaire

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-06 Montant des dépenses PnrBP 2026 2027 2028 Fonctionnement 110 000 € 110 000 € 110 000 € Investissement 0 €...

Projet Alimentaire Territorial – Ouverture d’un poste de chargé de projet alimentation

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-17 L’impact financier de cette délibération a été présenté le 11 juillet 2025 Rapport : La Présidente expose, Le...

Animation Natura 2000 années 2026-2028 : délibération cadre autorisant la demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-07 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 2027 2028 Fonctionnement 140 669,26 € 142 273,50 € 143 056,53 € Investissement –...

Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030 et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032 – mandat au CDG de la Drôme

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-18 Rapport : La Présidente rappelle que pour assurer les risques statutaires et proposer aux agents un contrat prévoyance,...

Mission « conciliation des usages » : demandes de subventions auprès des Départements de la Drôme et des Hautes-Alpes

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-08 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 2027 2028 Fonctionnement 52 200 € 86 400 € 86 400...

Plan loup – Expérimentation d’aide aux éleveurs – Acquisition d’une caméra thermique (contrat de Parc)

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-09 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 Investissement HT 5 990 € Investissement TTC 7...

Programme d’éducation à l’environnement et au territoire 2026-2027 : modalités de participation des communes haut alpines

Date de parution : le jeudi 20 novembre 2025
Délibération n°2025-12-10 Rapport : La Présidente expose, La mission éducation au territoire et à l’environnement tire sa réussite auprès des...
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