Délibérations 1442 résultats

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Inventaire des patrimoines culturels – Convention triennale Parc-Région SUD (2023-2025) et financement 2023-2024

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-12-03 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 28 500 € 9 500 € Investissement 0 0 Coût global prévisionnel...

Espace valléen – Programme d’expositions et d’animations territoriales « arbres et forêts » – 2023-2026

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-11 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 2026 Fonctionnement 23 750 € 21 250 € 32 750 € 32 750 €...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-12-04 Rapport : La Présidente expose que le calendrier des instances 2023 prévoit : Que le débat d’orientation budgétaires ait...

Présidence de la commissions éducation au territoire et à l’environnement

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente rappelle que lors du bureau du 28 janvier 2022, les...

Espace valléen 2021-2027 – Requalification et mise en valeur des cols du Massif des Baronnies provençales – Délibération de principe et budget prévisionnel

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-12 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 2026 2027 Fonctionnement 0 € 0 € 0 € 0...

Budget principal – Décision Modificative n°1 – Régularisation suite à cessions d’immobilisations

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-12-05 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 14 500.00 € 14 500.00 € Rapport : La Présidente expose, Depuis l’exercice...

Comités de pilotage Natura 2000 – Désignation de représentant·es

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-02 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Par délibération n°2022-01-01, le Bureau syndical a désigné M....

Itinéraire gourmand : et si vous (re)découvriez les saveurs des Baronnies provençales ? Demande de subvention

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-13 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 7 320 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 7 320...

Désignation d’un·e représentant·e au comité de programmation LEADER Sisteronais-Buëch

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-03 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le Bureau syndical a délibéré le 28 janvier 2022...

Cabane pastorale mobile : proposition de vente

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-14 Montant des recettes PnrBP 2023 Investissement Entre 2 000 € et 10 000 € Rapport : La Présidente expose, Pour...

Désignation d’un·e représentant·e au comité de programmation LEADER 2023-2027 du GAL Pays Gapençais

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-04 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le GAL Pays Gapençais est candidat au programme Leader...

Zones intermédiaires et forêts matures : fonctionnalité face aux changements globaux – Groupement de commandes interparcs pour la prestation de connaissances sur les Papillons

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022
Délibération n°2022-11-15 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 1 703,12 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 1 703,12...
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