Délibérations 1786 résultats

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Cohabitation des usages touristiques et pastoraux dans les espaces Valléens Alpins – Massif des Baronnies provençales

Date de parution : le jeudi 23 mai 2024
Délibération n°2024-05-06 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement (Valorisation ingénierie interne) 6 951 € Investissement 0 € Coût global...

Réhabilitation d’un hangar agricole pour la valorisation de la production maraichère à Eourres – Prolongation de la période de vacation et modification de la convention de partenariat avec Eourres

Date de parution : le jeudi 23 mai 2024
Délibération n°2024-05-07 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 8 066,23 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 8 066,23...

Plénière du Conseil Scientifique le 31 mai 2024 – Remboursement de frais de déplacement d’Estelle LEFRANCOIS (doctorante)

Date de parution : le jeudi 23 mai 2024
Délibération n°2024-05-08 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement Maximum 350 € (intégrés au budget du CSEP 2024) Investissement 0...

Convention d’objectifs entre le CEN PACA et le Syndicat mixte du Parc pour la période 2024-2029

Date de parution : le jeudi 23 mai 2024
Délibération n°2024-05-01 Rapport sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc mène depuis plusieurs années...

Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Animation 2023-2024 – Actualisation du budget et du plan de financement

Date de parution : le jeudi 23 mai 2024
Délibération n°2024-05-02 Montant des dépenses PnrBP en TTC 2023 – 2024 Fonctionnement 296 106,91 € Investissement 2 850,72 €...

Espace valléen 2021-2027 – Requalification et mise en valeur des cols du Massif des Baronnies provençales – Travaux complémentaires col de Pré Guittard et financement associé du département de la Drôme

Date de parution : le jeudi 23 mai 2024
Délibération n°2024-05-03 Montant des dépenses PnrBP – tranche ferme 2023 (déjà réalisé) 2024 Investissement HT 28 000 € 96 093,90 €...

Eté culturel 2024 (prendre l’air) – Résidence artistique de Benjamin Just – Principes et budget prévisionnel

Date de parution : le jeudi 23 mai 2024
Délibération n°2024-05-04 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 5 500 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 5 500...

Edition d’un ouvrage dans la collection « parcours du patrimoine » consacré au bourg de Rosans – demande de subvention

Date de parution : le jeudi 23 mai 2024
Délibération n°2024-05-05 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Investissement 5 000 € 10 642 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 19 553...

Adoption des budgets primitifs 2024

Date de parution : le vendredi 05 avril 2024
Le 28 mars 2024, les budgets primitifs 2024 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

Date de parution : le mercredi 03 avril 2024
Délibération n°2024-04-01 Rapport La Présidente rappelle que, par délibération n° 2023-13-05, le Comité Syndical du Syndicat Mixte du Parc...

Augmentation des cotisations du bloc local

Date de parution : le mercredi 03 avril 2024
Délibération n°2024-04-02 Rapport : La Présidente expose, Face au constat de l’atteinte de l’effet ciseau (les dépenses de fonctionnement général...

Vote des Budgets primitifs 2024 : budget principal et budget annexe

Date de parution : le mercredi 03 avril 2024
Délibération n°2024-04-03 Rapport La Présidente présente les Budgets Primitifs 2024 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
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