Délibérations 1786 résultats

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Découvrir les senteurs, les saveurs et les savoir-faire des Baronnies provençales Stabilisation du budget

Date de parution : le jeudi 21 mars 2024
Délibération n°2024-03-10 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 70 513,20 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Ligne de trésorerie

Date de parution : le mardi 19 mars 2024
Arrêté n° A-2024-01 en date du 18/03/2024 portant contractualisation d’une ligne de trésorerie.  

Procès-Verbal du Comité syndical du 4 mars 2024

Date de parution : le lundi 11 mars 2024

Convention triennale avec la DREAL 2023-2025 – Dotation annuelle de l’Etat au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale – Avenant 2024

Date de parution : le lundi 04 mars 2024
Délibération n°2024-02-01 Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales bénéficie du soutien...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 26 janvier 2024

Date de parution : le vendredi 02 février 2024

« J’peux pas, j’ai Parc » : programme d’événements organisés par le syndicat mixte du Parc – Budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-10 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Fonctionnement 20 859,49 € 6 953,16 € Investissement 12 750 € 4 250 € Coût...

Valorisation et réhabilitation patrimoniale – Mission d’assistance du Parc auprès des communes – Bilan des interventions 2023 et programme d’intervention 2024

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-11 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 14 160 € (valorisation du temps de travail du chargé de...

Animation des sites Natura 2000 – Dispositif Ressources Humaines

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-01 L’incidence financière (dépenses RH, frais de mission et coûts indirects) est déjà présentée dans les délibérations proposant...

Bilan des retours sur l’appel à manifestation d’intérêt relatif aux évènements 2024 et poursuite en 2025

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-12 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Conformément à la délibération n°2023-11-11 du bureau syndical, en...

Projet Agro Environnemental et Climatique 26 et 05 – Ouverture de poste pour accroissement temporaire d’activités en 2024

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-02  Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 16 921,43 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 16 921,43...

Convention de partenariat tripartite entre le Parc des Baronnies provençales, Territoire d’énergie Drôme – SDED et Territoire d’énergie Hautes-Alpes – SyME05

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-13 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le Parc est engagé depuis 2017 aux côtés des...

Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération°2024-01-03 Cette délibération est sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, L’attractivité des postes et la conservation des compétences...
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