Délibérations 1786 résultats

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PAT – participation au projet de recherche TRAACT – Territoires de la Transition Agricole et Alimentaire : expérimenter, capitaliser, accompagner

Date de parution : le jeudi 21 mars 2024
Délibération n°2024-03-05 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 2026 2027 Fonctionnement : mise à disposition de temps de travail...

Ligne de trésorerie

Date de parution : le mardi 19 mars 2024
Arrêté n° A-2024-01 en date du 18/03/2024 portant contractualisation d’une ligne de trésorerie.  

Procès-Verbal du Comité syndical du 4 mars 2024

Date de parution : le lundi 11 mars 2024

Convention triennale avec la DREAL 2023-2025 – Dotation annuelle de l’Etat au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale – Avenant 2024

Date de parution : le lundi 04 mars 2024
Délibération n°2024-02-01 Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales bénéficie du soutien...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 26 janvier 2024

Date de parution : le vendredi 02 février 2024

Année 2024 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-04 Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient...

Saisine du Conseil scientifique, éthique et prospectif du Parc sur les évènements sportifs de rayonnement national ou international et Parcs naturels régionaux

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-15 Rapport : La Présidente propose de saisir le Conseil scientifique, éthique et prospectif du Parc naturel régional des...

Inventaire des patrimoines culturels, programme 2024-2025 (Moydans année 2)

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-05 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Fonctionnement 37 385 € 18 695 € Investissement 0 € 0 €...

Programme Eco-guides 2024 : demande de subvention dispositif « Guerre du Feu» de la Région Sud, ouverture de 4 postes pour accroissement saisonnier d’activité et coordination du dispositif

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-06 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 50 760 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Programme d’éducation à l’environnement et au territoire 2024-2025

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-07 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Fonctionnement 20 000 € 80 000 € Investissement – – Coût global prévisionnel...

Animation des sites Natura 2000 en 2024 : ajustement des plans de financement des quatre sites animés par le Parc

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-08 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 118 059,00 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 118 059,00 €...

Espace valléen 2021-2027 – Requalification et mise en valeur des cols du Massif des Baronnies provençales – Stabilisation du budget et du plan de financement de la tranche ferme

Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-09 Montant des dépenses PnrBP – tranche ferme 2023 2024 Investissement HT 28 000 € 93 925 € Investissement TTC...
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