Délibérations 1829 résultats

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Programme Collectif de Recherche  » Autour des Voconces  » – Prise en charge de frais de déplacements de chercheurs

Date de parution : le jeudi 25 avril 2013
Le Président expose : Par délibération n° 42-2010 du 25 juin 2010, le Comité Syndical du Syndicat Mixte des...

Programme Sports de nature 2013

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2012-12-08 du 18 décembre 2012 relative à l’ouverture du poste de...

Championnat de France de parapente 2013 : accompagnement technique et financier

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Le Président expose : Le club des Ailes des Baronnies organisera du 9 au 16 juin prochain, en collaboration...

Journées « Equit’Days 05 » à Ribiers – Accompagnement financier

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Le Président expose : Le Comité Départemental d’Équitation des Hautes-Alpes organise à Ribiers des journées « Equit’Days 05 » les 4...

Vote du Compte Administratif, approbation du Compte de Gestion, affectation définitive des résultats 2012

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
1) Hervé RASCLARD, Président, présente le Compte Administratif 2012 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales puis sort de la...

Soutien à l’évènement interterritorial  » BUISCYCLETTE TRANSBARONNIES « 

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Le Président expose que l’Union Cycliste des Baronnies en partenariat avec l’Espace Randonnée des Pays du Buëch et le...

Vote du Budget Primitif 2013 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales et du budget annexe CDDRA 2013

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Le 18 décembre 2012, le Comité Syndical s’était réuni pour débattre des orientations budgétaires en vue de l’élaboration du...

Commune de Laragne-Montéglin – Restauration du château d’Arzeliers – subvention

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Le Président expose : Le château d’Arzeliers, situé sur la commune de Laragne-Montéglin, est un des plus importants castra...

Ouverture de poste chargé(e) de mission Communication

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Sur avis et proposition du Bureau Syndical du 13 mars 2013, le Président expose : Le Syndicat Mixte connaît...

Formation des élus aux risques incendies et à la réglementation sur le débroussaillement obligatoire

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Le Président expose que la Charte Forestière de Territoire compte parmi ses actions prioritaires l’information et la formation aux...

Création d’une commission santé – alimentation

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Le Président expose : ? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2011-06-06 du 26 avril 2011, ? Vu...

Programme de soirées  » Fermes sous étoiles  » – accompagnement technique et financier

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Le Président expose : Le CIVAM Senteurs et Saveurs organise depuis plusieurs années les soirées  » des fermes sous...
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