Délibérations 1478 résultats

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Concession de licences d’utilisation des fichiers IGN – BD ORTHO

Date de parution : le vendredi 23 mai 2008
Le Président informe le comité syndical que le Conseil Général de la Drôme met gratuitement à la disposition du...

Concession de licences d’utilisation des fichiers IGN – BD PARCELLAIRE

Date de parution : le vendredi 23 mai 2008
Le Président informe le comité syndical que le Conseil Général met gratuitement à la disposition du Syndicat Mixte des...

Election du Bureau du Syndicat Mixte

Date de parution : le vendredi 23 mai 2008
Conformément à l’article 10 des statuts du Syndicat Mixte, le Comité Syndical est administré par un Bureau composé de...

Election des membres de la commission « personnel, finances et administration générale

Date de parution : le vendredi 23 mai 2008
La commission « personnel, finances et administration générale » est composée d’un Président et de sept autres membres élus parmi les...

Accueil de stagiaires : indemnités de stage et remboursement de frais de déplacement

Date de parution : le mercredi 30 janvier 2008
Le Président informe le Bureau que le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est souvent sollicité par des étudiants qui,...

Création d’un poste d’adjoint administratif temporaire

Date de parution : le mercredi 30 janvier 2008
Le Président informe le Bureau : VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés...

Publication de l’ouvrage  » Vautours en Baronnies « 

Date de parution : le mercredi 30 janvier 2008
L’association Vautours en Baronnies oeuvre à la réintroduction de vautours fauves et de vautours moines sur le territoire des...

Avis de saisine du Comité Technique Paritaire concernant le protocole d’ARTT

Date de parution : le vendredi 30 novembre 2007
Le président expose au comité syndical le projet de protocole pour l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail...

Présentation du programme régional PACA Aster Bois

Date de parution : le vendredi 30 novembre 2007
Exposé des motifs La Région PACA veut faire converger ses politiques publiques en faveur des énergies renouvelables avec des...

convention tripartite de gestion du programme européen LEADER+ des Préalpes Provençales

Date de parution : le vendredi 30 novembre 2007
Le Président rappelle que lors du comité syndicale du 26 septembre 2007, les délégués avaient été informés que les...

Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau

Date de parution : le vendredi 30 novembre 2007
En application de l’article 11 des statuts du Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des...

Vote du Budget Primitif 2008

Date de parution : le vendredi 30 novembre 2007
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