Délibérations 1786 résultats

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Manifestation  » Bien-être au naturel  » – Soutien financier

Date de parution : le mercredi 27 mars 2013
Le Président expose qu’à l’initiative de l’Office de Tourisme de Montbrun-les-Bains, la journée  » bien-être au naturel  » est...

mise en place de conventions  » refuges pour les chauve-souris  » auprès de propriétaires publics ou privés de bâtiments

Date de parution : le mercredi 13 mars 2013
Le Président expose : ? Vu la délibération du Comité syndical n° 18 – 2009 Depuis 2010, le Syndicat...

Diffusion du Guide du Patrimoine Naturel des Baronnies Provençales

Date de parution : le mercredi 13 mars 2013
? Vu la délibération du bureau syndical n° 48-2010, ? Vu la convention de partenariat entre le SMBP et...

Espace Naturel Sensible du Moulin des Pendants (Pas des Ondes) : accompagnement de collectivités, assistance à maîtrise d’ouvrage

Date de parution : le mercredi 13 mars 2013
Le Président expose : Le Syndicat Mixte du Pas des Ondes (SMPO), qui regroupe plusieurs communes des cantons de...

Mieux faire connaitre le pastoralisme des Baronnies Provençales – ajustement du budget et du plan de financement

Date de parution : le mercredi 13 mars 2013
Le Président expose : Vu la délibération du Comité Syndical du 3 octobre 2012, n° 2012-09-05, intitulée  » Mieux...

Emploi partagé sur les élevages pastoraux – ajustement du budget et du plan de financement

Date de parution : le mercredi 13 mars 2013
Le Président expose : ? Vu les délibérations du Comité Syndical n° 2012-04-13 du 27 mars 2012, et n°2012-09-04...

Accompagnement technique au 1er Trail de la Paix à Trescléoux

Date de parution : le mercredi 13 mars 2013
Le Président expose : Le Trail de la Paix est né de la proposition d’un étudiant de Gap en...

Adhésion au pôle numérique

Date de parution : le mercredi 13 mars 2013
Le Président expose : ? Vu la délibération n° 2011-03-04 du Comité Syndical du 18 février 2011 ; Depuis...

Emploi partagé sur les élevages pastoraux – ajustement du budget et du plan de financement

Date de parution : le jeudi 24 janvier 2013
Vu les délibérations du Comité Syndical n° 2012-04-13 du 27 mars 2012, et n°2012-09-04 du 3 octobre 2012, La...

Mise en ?uvre opérationnelle d’un outil de commercialisation en Circuits Courts sur les Baronnies Provençales Approvisionnement local en produits  » Fait en Baronnies Provençales « 

Date de parution : le jeudi 24 janvier 2013
Vu les délibérations n° 2011-11-01 et 2012-01-01 des Bureaux Syndicaux du 28 septembre 2011 et du 13 janvier 2012,...

Mission d’assistance à la Commune de Rosans – Animation et étude préalable à la création d’une maison de santé pluridisciplinaire et d’une maison de retraite expérimentale – ajustements

Date de parution : le jeudi 24 janvier 2013
La 1ère Vice-présidente expose : En accord avec la Commune de Rosans, le Conseil Général des Hautes-Alpes et le...

Mieux faire connaitre le pastoralisme des Baronnies Provençales – ajustement du budget et du plan de financement

Date de parution : le jeudi 24 janvier 2013
La 1ère Vice-présidente expose : Vu la délibération du Comité Syndical du 3 octobre 2012, n° 2012-09-05, intitulée  »...
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