Hygiène, sécurité et conditions de travail du personnel – Convention avec le Centre de Gestion de la Drôme
La Présidente précise que le siège du Parc étant localisé dans une commune de la Drôme, il adhère au...
CNAS ? Conditions d?accès aux prestations selon la durée du contrat du travail
Vu la délibération N° 2016-05-11 concernant la mise en place d’une action sociale en faveur du personnel ? Adhésion...
Mise en place d?un Compte Epargne Temps en 2018 ? Décision de principe
Vu le décret 2004-878 du 26 août 2004 modifié par le décret n°2010-531 du 20 mai 2010 La Présidente...
Marque Valeur Parc naturel régional – Déplacement dans le Parc naturel régional des Pyrénées Ariègeoises – Prise en charge des frais de mission d?élus
La Présidente expose : Le Comité Syndical du 31 Janvier 2017 a lancé la mise en ?uvre de la...
Plan Loup 2018-2023 ? Position du Syndicat mixte du Parc
La Présidente soumet au comité syndical une lettre à l?attention du Premier Ministre, du Ministre de la transition écologique...
Convention de développement culturel ? Baronnies en Drôme provençale ? délibération de principe
La Présidente expose : En 2015, le Parc naturel régional des Baronnies provençales a signé une convention territoriale d?éducation...
Programme LEADER 2018 : Fonctionnement et animation
La Présidente expose : Par délibération n°2013-12-02 du 13/12/13, le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales s?est porté candidat pour...
Animation Espace Valléen – Réouverture de poste pour la poursuite des missions
La Présidente rappelle que, par délibération n° 2016-01-10 du 15 mars 2016, le Comité Syndical avait ouvert un poste...
Contrat Régional d?Equilibre Territorial (CRET) du Pays Gapençais et du Pays Sisteronais-Buëch ? Avenant
Vu la délibération n° 2015-08-02 du Bureau Syndical du 7 septembre 2015, La Présidente expose : Depuis 2015, la...
Financement des travaux de construction et d?équipement du Siège du Parc ? Emprunts à court terme ? Précisions sur les conditions du contrat
Vu la délibération n°2017-09-04 du Bureau Syndical en date du 5 octobre 2017 désignant l?établissement bancaire pour le contrat...