Financement des travaux de construction et d?équipement du Siège du Parc ? Précisions concernant le contrat de prêt à moyen terme
Vu la délibération n°2017-09-05 du Bureau Syndical en date du 5 octobre 2017 désignant l?établissement bancaire pour le contrat...
Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018
Le Comité Syndical, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu le...
Sortie d?un bien de l?inventaire
La Présidente rappelle aux membres du comité syndical que l?intégration des biens du Syndicat mixte de préfiguration a été...
Connaître et valoriser le tilleul des Baronnies provençales ? 2e phase ? délibération de principe
La Présidente expose : Le Comité syndical du Parc naturel régional du 3 décembre 2015 (délibération n°2015-12-11) a approuvé...
Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux ? Commune de BALLONS
La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...
Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux ? Commune de POMMEROL
La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...
Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux
La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...
Siège du Parc -Opération comptable – Intégration des frais d?études au compte de travaux en cours
La Présidente rappelle que, suite à l?affermissement de la tranche conditionnelle pour les travaux du siège du Parc à...
Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux ? Commune de PIEGON
La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...
Poursuite des missions ? réouvertures de postes
Conformément à l?article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont...