Signalétique d?entrée d?agglomération ? Désignation de l?entreprise retenue pour la fourniture des panneaux E33b (pour les communes de la Drôme) et des totems
– Vu la délibération n°2017-08-01 du 4 septembre 2017 du Bureau Syndical, actant les modalités de déploiement de la...
Travaux de construction du siège du Parc ? Désignation de la compagnie d?assurance pour l?assurance Dommage Ouvrage et les garanties complémentaires choisies
La Présidente expose : Dans le cadre de la réalisation des travaux de construction et d?équipement du bâtiment du...
Travaux de construction du siège du Parc ? Désignation du prestataire en charge du contrôle technique et de la coordination Santé, prévention, sécurité ? Tranche ferme
? Vu la délibération du Bureau Syndical du 18 janvier 2016 ayant pour objet la désignation du prestataire pour...
Travaux de construction du siège du Parc – Convention de délégation de maîtrise d?ouvrage de la commune de Sahune au Syndicat mixte du Parc pour la réalisation des travaux d?aménagements extérieurs sur les parcelles communales
La Présidente expose : Le bâtiment destiné à accueillir le siège du Parc sera construit sur une parcelle de...
Animation Natura 2000 du site des « Baronnies ? Gorges de l?Eygues ». Validation de l?opération et plan de financement 2018
? Vu la Charte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, et en particulier l?orientation I.1.2 « Préserver les...
Portage et rédaction du DOCOB Natura 2000 du site FR8201689 dite ZSC « Forêts alluviales, rivière et gorges de l?Eygues » – Décision de principe
? Vu la Charte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, et en particulier l?orientation I.1.2 « Préserver les...
Gestion conservatoire du Vautour Percnoptère – Projet interParcs PACA retenu par l?Agence Française pour la Biodiversité ? Engagement de principe du Parc pour 2018-2019
? Vu la Charte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, et en particulier l?orientation I.1.2 « Préserver les...
Animation du projet « Gestion intégrée et sensibilisation aux risques naturels de moyennes montagnes dans les Baronnies provençales » ? Plan de financement prévisionnel
Vu la délibération du Comité Syndical n°2015-12-17 du 3 décembre 2015 ayant pour objet la candidature au programme du...
Intégration, dans l’actif du Syndicat mixte du Parc, des biens du Syndicat mixte de préfiguration suite à sa liquidation
La Présidente rappelle aux membres du Bureau que par délibération n°2017-01-14 du 5 janvier 2017, le Comité Syndical a...
Convention avec la trésorerie de Nyons portant sur les conditions de recouvrement des créances
La Présidente expose : Suite à la publication de la « Charte nationale des bonnes pratiques de gestion des recettes...