Elaboration de la stratégie de communication – Ouverture d’un poste pour accroissement temporaire d’activité
Délibération n°2021-10-06 Montant des dépenses PnrBP 2021 2022 Fonctionnement 5 154 € 10 308 € Investissement 0 € 0...
Ouverture de poste – Chargé.e de mission Eau
Délibération n°2021-10-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 26 680 € 26 680 € 26 680 €...
Santé et Sécurité au travail – Désignation d’une élue référente
Délibération n°2021-10-04 Rapport : La Présidente rappelle l’obligation pour le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales de...
Election de membres de la commission « Personnel-finances »
Délibération n°2021-10-03 Vu l’article 6 du règlement intérieur du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales La...
Indemnités à la Présidente et aux Vice-présidents
Délibération n°2021-10-02 Vu l’article L333-3 du code de l’Environnement Vu l’article D333-15-1 du code de l’Environnement Considérant que la...
Election de Vice-président.es
Délibération n°2021-10-01 Vu l’article 15 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales La Présidente...
Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 – Application suite aux élections municipales de 2020 – Communes d’Aulan et Rémuzat
Délibération n°2021-09-05 Rapport : La Présidente expose, Conformément au décret cité en objet, le Comité syndical a délibéré le 10...
Délégation de pouvoir du Comité Syndical à la Présidente (articles 18 des statuts)
Délibération n°2021-09-04 La Présidente expose, Délibération Vu l’article 18 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des...
Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Bureau Syndical
Délibération n°2021-09-03 Rapport : La Présidente expose : L’article 14 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Election des membres du Bureau Syndical par collège
Délibération n°2021-09-02 Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional...