Valorisation et réhabilitation patrimoniale – Mission d’assistance du Parc auprès des communes –Bilan des interventions 2021 et programme d’intervention 2022
Délibération n°2022-03-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 10 000 € (Valorisation du temps de travail du chargé de mission...
La connaissance patrimoniale au service d’un tourisme de qualité – Décision de principe, plan de financement et modification de poste du chargé d’étude inventaire des patrimoines culturels
Délibération 2022-03-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 24 088 € 38 223 € 6 239 € Investissement...
Convention triennale avec la DREAL – Dotation annuelle de l’État au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale
Délibération n°2022-03-01 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 100 000 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 100 000...
Débat d’Orientations Budgétaires 2022
Délibération n°2022-02-04 Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget...
Règlement intérieur du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales
Délibération n°2022-02-03 La Présidente expose, L’article 10 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales...
Election des membres de la commission d’appel d’offre
Délibération n°2022-02-02 La Présidente expose, La Commission d’Appel d’Offres attribue les marchés publics passés selon une procédure formalisée (supérieurs...
Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
Délibération n°2022-02-01 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu le Code des...
Nomination d’un premier vice-Président
Délibération n°2022-01-15 La Présidente rappelle que le Bureau syndical a élu 11 Vice-présidents le 25 octobre 2021 sans indiquer...
Convention de partenariat avec Le Dauphin – Buis les Baronnies
Délibération n°2022-01-14 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement TTC Gobelets : 420€ Infusettes : 930€ Maintenance fontaines à eau : 4...
Actions agroenvironnementales du PAEC 2022 – Choix des prestataires
Délibération n°2022-01-13 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 26 515,26 € 11 550 € Investissement 5 711,30 € 0€ Coût...