Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Bureau Syndical
Délibération n°2026-04-03 Rapport : La Présidente rappelle que l’article 14 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des...
Election des membres du Bureau Syndical par collège
Délibération n°2026-04-02 Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional...
Élection à la Présidence du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales
Délibération n°2026-04-01 Rapport : Suite aux élections municipales et conformément à l’article 18 des statuts du Syndicat mixte du Parc...
Gratification dans le cadre d’une convention PMSMP
Arrêté n° A-2026-04 en date du 01/03/2026 portant fixation des conditions de versement d’une gratification aux bénéficiaires de périodes...
Cartographie des risques liés aux atteintes à la probité – Approbation du plan d’actions
Délibération n°2026-03-17 Délibération sans impact financier Rapport : La Présidente expose, A la demande de la Région Provence Alpes Côte...
Engagement du Syndicat mixte du Parc en tant que co-gestionnaire de la Réserve Naturel Régionale des Baronnies orientales
Délibération n°2026-03-16 Délibération sans incidence financière – celles-ci seront précisées lors de l’approbation de la convention de co-gestion ultérieurement...
Convention de coopération avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Auvergne-Rhône-Alpes – Avenant 2026
Délibération n°2026-03-15 Délibération sans incidence financière – impact financier déjà délibéré le (délibération du BS n°2024-08-10 du 17 septembre...
Mandat de travail pour les opérations nouvelles pendant la période février 2026 – septembre 2026
Délibération n°2026-03-14 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Conformément aux orientations budgétaires débattues le 22 décembre 2025,...
Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Tourisme Zéro impact : animation d’un réseau d’acteurs et d’un dispositif d’observation en faveur de la conciliation des usages dans les Baronnies provençales drômoises
Délibération n°2026-03-13 Montant des dépenses PnrBP 2027 2028 Fonctionnement 42 857,87 € 21 585,39 € Investissement – – Coût global prévisionnel...
Plan Pastoral de Territoire : animation et sensibilisation sur l’année internationale du pastoralisme et des parcours
Délibération n°2026-03-12 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 5 860 € Investissement 0€ Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 5 860...