Annonce légale

Animation des sites Natura 2000 FR8201685 (« Pelouses, landes, falaises et forêts de la montagne d’Aucelon ») et FR8201688 (« Pelouses, forêts et habitats rocheux de la montagne de l’Aup et de la Sarcéna ») – Candidature du Syndicat mixte du Parc et plan de financement 2024

Délibération n°2023-12-04 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 39 019,62 € Investissement 0,00 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 39 019,62 € 39...
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Préservation de l’Azuré de la Sanguisorbe dans les Baronnies provençales – Réponse à un Appel à Manifestation d’Intérêt pour construire une animation agricole

Délibération n°2023-12-03 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Fonctionnement 21 282,32€ 18 858,04€ Investissement 0€ 0€ Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...
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Approbation de la Charte d’adhésion – Plateforme connaissance du territoire de Provence-Alpes-Côte d’Azur

Délibération n°2023-12-02 Délibération sans incidence financière Rapport : Le 1er vice-président expose, Le 16 octobre 2023, le Conseil régional Sud...
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Désignation d’un référent déontologue pour les élus du syndicat mixte du Parc

Délibération n°2023-12-01 Délibération sans incidence financière Rapport : Le 1er vice-président expose, La loi 3DS prévoit la possibilité pour tout...
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Procès-Verbal du Bureau syndical du 6 octobre 2023

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Ouverture du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) aux adjoints territoriaux de la filière culturelle et de la filière animation (suite au retour du CST)

Délibération n°2023-11-02 Rapport : La Présidente expose, La présente délibération vient modifier la délibération n°2023-08-03, en date du 10 juillet...
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Présentation du référentiel évènement et de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « évènements Parc »

Délibération n°2023-11-11 Délibération sans impact financier direct Rapport : La Présidente expose, De nombreux porteurs de projets sollicitent le syndicat...
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Projet Agro Environnemental et Climatique des Baronnies provençales drômoises : Animation 2024

Délibération n°2023-11-10 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 940,33 € 29 295,90 € Investissement 0€ 0€ Coût global...
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Projets Agro-Environnementaux et Climatiques – Présentation des plans de financement des demandes complémentaires dont le principe a été délibéré le 10 juillet 2023

Délibération n°2023-11-09 Rapport : La Présidente expose, En septembre 2022, le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales...
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Référentiel Energies Renouvelables et raccordement – modification des actions et du budget prévisionnel

Délibération n°2023-11-08 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 7 920 € TTC 31 680 € TTC Investissement 0 € 0...
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