Principes d’affectation du contrat de Parc Auvergne Rhône-Alpes
Délibération n°2026-01-02 Chaque projet fait l’objet d’une délibération spécifique dont l’incidence budgétaire sera précisée. Rapport : La Présidente expose, Le...
Convention triennale avec la DREAL 2026-2028 – Dotation annuelle de l’Etat au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale année 2026
Délibération n°2026-01-01 Rapport : La Présidente expose, L’Etat pilote le programme « paysages, eau et biodiversité », support des actions...
Procès-Verbal du Bureau syndical du 14 octobre 2025
Procès-Verbal du Comité syndical du 16 décembre 2025
Procès-Verbal du Comité syndical du 14 novembre 2025
Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030 et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032 – mandat au CDG de la Drôme
Délibération n°2025-12-18 Rapport : La Présidente rappelle que pour assurer les risques statutaires et proposer aux agents un contrat prévoyance,...
Projet Alimentaire Territorial – Ouverture d’un poste de chargé de projet alimentation
Délibération n°2025-12-17 L’impact financier de cette délibération a été présenté le 11 juillet 2025 Rapport : La Présidente expose, Le...
Diagnostic du volet eau de la Charte – Création d’un poste de vacataire
Délibération n°2025-12-16 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 Fonctionnement 11 000.00 € Investissement – Coût global...
Appel à soutien « évènements Parc » organisés par des tiers – Propositions d’accompagnement pour l’année 2026
Délibération n°2025-12-15 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Conformément à la délibération n°2024-08-16 du Bureau Syndical, en...
Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Animation 2026 – Plan de financement prévisionnel
Délibération n°2025-12-14 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 279 577,64 Investissement 3 600,00 Intérêts de l’emprunt 22 844,52 Coût...