Délégation de signature des flux PES à la directrice
Arrêté n° A-2026-07 portant délégation de signature électronique des flux PES à la directrice du Syndicat Mixte du Parc...
Délégation de signature à la directrice
Arrêté n° A-2026-06 portant délégation de signature à la directrice du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Appui à la candidature puis à la mise en œuvre d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) – Modification du comité de pilotage
Délibération n°2026-04-11 Rapport : La Présidente expose, Par délibération n°2025-12-05, le Comité syndical du 14 novembre 2025 a approuvé un...
Désignation de délégués aux comités de programmation Leader Drôme entre Rhône et Montagnes et Sisteronais-Buëch
Délibération n°2026-04-10 Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales porte le Groupe...
Décision Modificative n° 1 (DM1)
Délibération n°2026-04-09 Rapport : La Présidente expose, Suite au vote du budget le 5 février 2026, il y a lieu...
Affectation des résultats 2025 – budget principal et budget annexe « Programmes Territoriaux »
Délibération n°2026-04-08 Rapport : Nicole PELOUX présente les résultats d’exécution de l’exercice 2025. Budget principal Budget Principal Résultat à la...
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget annexe « Programmes Territoriaux »
Délibération n°2026-04-07 Rapport : Nicole PELOUX présente le CFU 2025 – budget annexe « Programmes Territoriaux » résumé comme suit : PRÉSENTATION GÉNÉRALE...
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget principal
Délibération n°2026-04-06 Rapport : Nicole PELOUX présente le CFU 2025 – budget principal résumé comme suit : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU COMPTE...
Procédure ouverte de classement des communes n’ayant pas approuvé la charte du Parc lors de la procédure de classement
Délibération n°2026-04-05 La Présidente expose, Rapport : La Présidente rappelle que le décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif...
Délégation de pouvoir du Comité Syndical à la Présidente
Délibération n°2026-04-04 Rapport : La Présidente rappelle que l’article 14 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des...