Accueil de stagiaires en formation professionnelle continue ou en Période de Mise en Situation en Milieu Professionnel (PMSMP) – Versement d’un complément de rémunération
Délibération n°2026-05-05 Décision sans incidence budgétaire Rapport : La Présidente expose, Chaque année, des crédits sont inscrits au budget primitif...
Prestation sociale – soutien financier aux agents
Délibération n°2026-05-04 Coût global prévisionnel Dépenses 2 850.00 € Rapport : Le Code Général de la Fonction Publique stipule, en...
Indemnités à la Présidente et aux vice-présidents
Délibération n°2026-05-03 Rapport : À la suite de l’installation du Comité Syndical le 22 juin dernier, il y a lieu...
Election de membres de la commission « Personnel-finances»
Délibération n°2026-05-02 Rapport : La Présidente rappelle que la commission « Personnel – finances » travaille à l’élaboration du budget primitif, étudie...
Election de Vice-président.es
Délibération n°2026-05-01 Rapport : La Présidente rappelle aux membres du Bureau syndical que l‘article 17 des statuts du Syndicat mixte...
Délégation de fonctions à une vice-présidente
Arrêté n° A-2026-21 portant délégation de fonctions à une vice-présidente du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Délégation de fonctions à un vice-président
Arrêté n° A-2026-20 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Délégation de fonctions à un vice-président
Arrêté n° A-2026-19 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Délégation de fonctions à une vice-présidente
Arrêté n° A-2026-18 portant délégation de fonctions à une vice-présidente du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Délégation de fonctions à une vice-présidente
Arrêté n° A-2026-17 portant délégation de fonctions à une vice-présidente du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...