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Inventaire des patrimoines culturels, programme 2024-2025 (Moydans année 2)

Délibération n°2024-01-05 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Fonctionnement 37 385 € 18 695 € Investissement 0 € 0 €...
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Année 2024 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Délibération n°2024-01-04 Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient...
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Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents

Délibération°2024-01-03 Cette délibération est sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, L’attractivité des postes et la conservation des compétences...
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Projet Agro Environnemental et Climatique 26 et 05 – Ouverture de poste pour accroissement temporaire d’activités en 2024

Délibération n°2024-01-02  Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 16 921,43 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 16 921,43...
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Animation des sites Natura 2000 – Dispositif Ressources Humaines

Délibération n°2024-01-01 L’incidence financière (dépenses RH, frais de mission et coûts indirects) est déjà présentée dans les délibérations proposant...
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Approbation du programme d’actions 2024

Délibération n°2023-13-01 Rapport : Le 1er vice-président expose, La situation financière contrainte du Parc largement discutée lors des séances de...
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Décisions modificatives budget principal et budget annexe

Le 1er vice-président expose,   Budget principal Régularisation du chapitre 024 par suite de la vente de la cabane...
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Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

Délibération n°2023-13-06 Délibération : Vu   le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu   le Code...
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Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024

Délibération n°2023-13-05 Rapport : 1 – Rappel du contexte réglementaire et institutionnel En application de l’article 106 Ill de la...
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Programme Leader entre Drôme et Montagnes : délégation à la Présidente pour la signature de prêts relais

Délibération n°2023-13-03 Rapport : Le 1er vice-président expose, Le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, autorité de gestion des fonds européens (FEADER) a...
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