partenariat entre le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales et les Pays Sisteronais-Buëch et Une Autre Provence
Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est à cheval sur les deux Pays Sisteronais- Buëch et Une Autre Provence....
Partenariat et soutien à l’Association Vautours en Baronnies pour sa candidature à un programme Européen LIFE + Nature et Biodiversité Vautours Moines
L’association Vautours en Baronnies oeuvre à la réintroduction de vautours fauves et de vautours moines sur le territoire des...
Présentation du programme régional Rhône-Alpes » Plans Pastoraux Territoriaux «
Depuis plus de 20 ans, sur la région Rhône Alpes, les services Alpages travaillent à l’échelon départemental sur les...
Avis de saisine du Comité Technique Paritaire concernant le protocole d’ARTT
Le président expose au comité syndical le projet de protocole pour l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail...
convention tripartite de gestion du programme européen LEADER+ des Préalpes Provençales
Le Président rappelle que lors du comité syndicale du 26 septembre 2007, les délégués avaient été informés que les...
Accueil de stagiaires : indemnités de stage et remboursement de frais de déplacement
Le Président informe le Bureau que le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est souvent sollicité par des étudiants qui,...
REGLEMENT INTERIEUR
Le Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des Baronnies Provençales est un établissement public relevant...
AMORTISSEMENT DU MATERIEL DE BUREAU ET DES LOGICIELS
Le Président rappelle au Comité Syndical que les amortissements sont obligatoires pour les Syndicats ayant au moins une commune...
Présentation du programme régional PACA Aster Bois
Exposé des motifs La Région PACA veut faire converger ses politiques publiques en faveur des énergies renouvelables avec des...
Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau
En application de l’article 11 des statuts du Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des...