Débat d’Orientation Budgétaire
Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget primitif 2012...
Mise en ?uvre d’une démarche d’évaluation des actions menées en phase de préfiguration
Le Président expose : Le » suivi et l’évaluation en continu » est affiché comme un des 6 fondements...
Mission d’assistance à la Commune de Rosans – Animation et étude préalable à la création d’une maison de santé pluridisciplinaire et d’une maison de retraite expérimentale
Le Président expose : La Commune de Rosans et plus largement les Communes du canton de Rosans et des...
Patrimoines géologiques paysagers – programme et plan de financement
Le Bureau du 22 mai 2012 (délibération 2012-06-10) a adopté les principes d’une politique de valorisation et de préservation...
Emploi partagé sur les élevages pastoraux – ajustement du budget et du plan de financement
Vu les délibérations du Comité Syndical n° 2012-04-13 du 27 mars 2012, et n°2012-09-04 du 3 octobre 2012, La...
Mise en ?uvre opérationnelle d’un outil de commercialisation en Circuits Courts sur les Baronnies Provençales Approvisionnement local en produits » Fait en Baronnies Provençales «
Vu les délibérations n° 2011-11-01 et 2012-01-01 des Bureaux Syndicaux du 28 septembre 2011 et du 13 janvier 2012,...
Mission d’assistance à la Commune de Rosans – Animation et étude préalable à la création d’une maison de santé pluridisciplinaire et d’une maison de retraite expérimentale – ajustements
La 1ère Vice-présidente expose : En accord avec la Commune de Rosans, le Conseil Général des Hautes-Alpes et le...
Mieux faire connaitre le pastoralisme des Baronnies Provençales – ajustement du budget et du plan de financement
La 1ère Vice-présidente expose : Vu la délibération du Comité Syndical du 3 octobre 2012, n° 2012-09-05, intitulée »...
Animation de la Charte Forestière de Territoire des Baronnies Provençales – année 2
Vu la délibération N° 2012-04-02 du Comité Syndical du 27 mars 2012 Vu la délibération N° 2012-06-01 du Bureau...
Renouvellement de la convention de partenariat Système Informatique Territorialisé (SIT)
Vu la délibération n° 38-2009 du Bureau Syndical fixant les modalités de déploiement du Système Informatique Territorialisé sur le...