Observatoire du territoire des Baronnies provençales ? Mise en ?uvre opérationnelle de la thèse? Modification du plan de financement
Vu la délibération du Comité Syndical n°2015-12-07 du 3 décembre 2015 intitulée « Observatoire du territoire des Baronnies provençales...
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
? Vu l’article 19 de la loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales codifié...
Partenariats sur évènementiels et projets associatifs ? Fête de la Pomme – Demande de subvention
La 5ème édition de la fête de la Pomme se déroulera les 10 et 11 septembre prochains sur la...
Signature de la convention relative à la mise en ?uvre du programme LEADER entre la Région Auvergne ? Rhône-Alpes (autorité de gestion du FEADER), l?Agence des Service de Paiement (Organisme payeur du FEADER) et le Groupe d?Action Locale Une Autre Provenc
? Vu la délibération du Comité syndical n°2014-10-03 en date du 24 octobre 2014 actant de la candidature du...
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
La Présidente expose : Conformément au 2ème alinéa de l’article 49 de la loi n° 84-53 du 26 janvier...
Redécouvrir le tilleul des Baronnies provençales ? Modification du plan de financement
Vu la délibération du Comité Syndical n°2015-12-11 du 3 décembre 2015 ayant pour objet « Redécouvrir le Tilleul des...
Désignation de la Présidente du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales pour siéger au Comité de massif des Alpes
La Présidente expose : Créés par la loi montagne de 1985, les comités de massifs sont des instances de...
Installation des commissions thématiques
La Présidente expose : Le Bureau Syndical du 8 avril 2016 a décidé la création de 9 commissions de...
Marché de conception, réalisation, exploitation et maintenance pour la création du siège du Parc naturel régional des Baronnies provençales à Sahune ? Dépôt du permis de construire et demandes de subvention
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2015-06-10 en date du 10 juin 2015 ayant pour objet le...
Modification des statuts du Syndicat Mixte
La Présidente expose : Conformément aux délibérations n° 2015-04-06 du 10 Juin 2015 et n° 2015-07-01 du 8 Juillet...