Délibérations 1377 résultats

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Panneaux d’entrée d’agglomération – Subvention aux communes pendant la durée de la Charte 2015-2030

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-07 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 0 € Investissement 1 400 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 1 400...

Innover et coopérer pour valoriser les ressources agricoles du territoire – Stabilisation du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 9 776 € 35 226,80 € 12 833€ Investissement...

Candidature au portage d’un GAL LEADER « Drôme » pour la période 2023-2027

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 11 779.53 € 24 584.20 € Investissement 0 € 0 €...

Convention unique en santé et sécurité au travail – Centre de Gestion de la Drôme – Changement des modalités de conventionnement et de paiement

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 23 agents x 60€ = 1 380 € Investissement 0 € Coût...

Gestion de la ressource en eau et développement local en espace rural – Candidature CIFRE et ouverture de poste

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-01 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 2025 Fonctionnement 5 250 € 41 000 € 41 000 € 41 000...

Outils de communication pour le Parc naturel régional des Baronnies provençales – Accord cadre multi attributaires de fournitures et services – Modification n°2 : augmentation du plafond maximal

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 10 000 € HT Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Opération « infusette-fontaines à eau » – Reconduction des conventions avec les Offices de Tourisme pour 3 ans

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-04 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement TTC Signalétique fontaines : 500 € Infusettes : 930€ Maintenance...

Plan loup et activités d’élevage – expérimentation d’outils connectés pour la protection des équins face à la prédation

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 2 750 € 1 000 € Investissement 990 €   Coût global...

Projets de sensibilisation et de communication sur le pastoralisme 2022-2024 – Demande de subvention

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 6 464, 60 € 8 980 € 3 640€ Investissement 0€...

Projet Agro Environnemental et Climatique 26 et 05 : candidature du Parc pour la période 2023-2027

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-07 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Dans le cadre de la nouvelle politique agricole commune...

Attribution de la marque « Valeurs Parc naturel régional » – Hébergements touristiques et Restauration – Plantes à parfum aromatiques et médicinales (PPAM) 2022

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-08 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 450 € Investissement / Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 450 €...

Elaboration des documents d’objectifs de deux sites Natura 2000 – Convention entre l’Etat et le Parc – Ouverture de poste chargé.e de projets « Environnement – Natura 2000 »

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-09 Montant indicatif des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 2025 Fonctionnement 26 500 € 52 000 € 52 000 € 26 000 Investissement / /...
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