Délibérations 1842 résultats

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Gestion Intégrée des Risques Naturels (GIRN) 2027-2029 – Budget prévisionnel et choix du massif

Date de parution : le jeudi 17 septembre 2026
Montant des dépenses PnrBP 2027 2028 2029 Fonctionnement 60 000 € 94 900 € 95 090,41 € Investissement — — — Coût...

Procès-verbal du Bureau syndical du 16 juillet 2026

Date de parution : le jeudi 06 août 2026

Election de membres de la commission « Personnel-finances»

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-02 Rapport : La Présidente rappelle que la commission « Personnel – finances » travaille à l’élaboration du budget primitif, étudie...

Projet Alimentaire de territoire – poursuite des actions de sensibilisation autour du lien entre santé et alimentation (AAP ARS)

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-13 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Dans le cadre de la mise en œuvre du...

Délégation de fonctions à une vice-présidente

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-13 portant délégation de fonctions à une vice-présidente du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Indemnités à la Présidente et aux vice-présidents

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-03 Rapport : À la suite de l’installation du Comité Syndical le 22 juin dernier, il y a lieu...

Patrimoine alimentaire alpin 2026 – 3e année –budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-14 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 27 000 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Délégation de fonctions à un vice-président

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-14 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Prestation sociale – soutien financier aux agents

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-04 Coût global prévisionnel Dépenses 2 850.00 € Rapport : Le Code Général de la Fonction Publique stipule, en...

Délégation de fonctions à un vice-président

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-15 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Accueil de stagiaires en formation professionnelle continue ou en Période de Mise en Situation en Milieu Professionnel (PMSMP) – Versement d’un complément de rémunération

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-05 Décision sans incidence budgétaire Rapport : La Présidente expose, Chaque année, des crédits sont inscrits au budget primitif...

Délégation de fonctions à un vice-président

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-16 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
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