Délibérations 1786 résultats

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Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Tourisme Zéro impact : animation d’un réseau d’acteurs et d’un dispositif d’observation en faveur de la conciliation des usages dans les Baronnies provençales drômoises

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-13 Montant des dépenses PnrBP 2027 2028 Fonctionnement 42 857,87 € 21 585,39 € Investissement – – Coût global prévisionnel...

Programme d’éducation à l’environnement et au territoire 2025-2026 : prise en charge de frais liés à des interventions dans le cadre d’une formation botanique

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-03 Rapport : La Présidente expose, Depuis 2012, le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales déploie...

Mandat de travail pour les opérations nouvelles pendant la période février 2026 – septembre 2026

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-14 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Conformément aux orientations budgétaires débattues le 22 décembre 2025,...

Année 2026 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-04 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la...

Convention de coopération avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Auvergne-Rhône-Alpes – Avenant 2026

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-15 Délibération sans incidence financière – impact financier déjà délibéré le (délibération du BS n°2024-08-10 du 17 septembre...

Programme Leader Drôme entre Rhône et Montagnes – Renfort de gestion : ouverture de poste pour accroissement temporaire d’activités en 2026

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-05 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 44 300 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Ligne de trésorerie

Date de parution : le mercredi 25 février 2026
Arrêté n° A-2026-02 en date du 24/02/2026 portant contractualisation d’une ligne de trésorerie.

Procès-verbal du Bureau syndical du 24 février 2026

Date de parution : le mardi 24 février 2026

Vote du Budget primitif 2026 : budget principal

Date de parution : le vendredi 06 février 2026
Délibération n° 2026-02-01 Rapport La Présidente présente le Budget Primitif 2026 du budget Principal du Syndicat Mixte du Parc...

Vote du Budget primitif 2026 : budget annexe « Programmes territoriaux »

Date de parution : le vendredi 06 février 2026
Délibération n° 2026-02-02 Rapport La Présidente présente le Budget Primitif 2026 du budget annexe « Programmes Territoriaux » du Syndicat Mixte...

Adoption des budgets primitifs 2026

Date de parution : le vendredi 06 février 2026
Le 5 février 2026, les budgets primitifs 2026 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...

Procès-Verbal du Comité syndical du 29 janvier 2026

Date de parution : le vendredi 30 janvier 2026
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