Délibérations 1828 résultats

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Vote des Budgets primitifs 2025 : budget principal et budget annexe

Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Délibération n°2025-04-02 Rapport La Présidente présente les Budgets Primitifs 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Année 2025 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Délibération n°2025-04-03 Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient...

Avis sur le document de synthèse provisoire des questions importantes pour l’élaboration du Schéma Directeur d’Aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2028-2033

Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Délibération n°2025-04-04 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc a été sollicité pour...

Comptes Administratifs 2024

Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Le 13 mars 2025, les comptes administratifs 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...

Adoption des budgets primitifs 2025

Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Le 13 mars 2025, les budgets primitifs 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...

Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2024

Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Délibération n°2025-04-01 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2024 du budget principal ainsi que du budget annexe...

Procès-Verbal du Comité syndical du 23 janvier 2025

Date de parution : le mercredi 05 mars 2025

Résidence artistique « Terre de légendes » – Programme interParcs PACA – Principe d’action et plan de financement

Date de parution : le jeudi 20 février 2025
Délibération n°2025-03-05 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 6 250 € 6 250 € Investissement 0 € 0...

Engagement du syndicat mixte du Parc en tant qu’entité affiliée dans le projet national « Entreprises et biodiversité » – programme LIFE

Date de parution : le jeudi 20 février 2025
Délibération n°2025-03-06 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 21 000 € 21 000 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Programme d’éducation au territoire 2025-2026 : Modification du budget et du plan de fi-nancement

Date de parution : le jeudi 20 février 2025
Délibération n°2025-03-07 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 17 000 € 51 250 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Affûts d’étoiles – création d’un « sentier de la nuit » – Phasage du projet initial et budget de la phase 1

Date de parution : le jeudi 20 février 2025
Délibération n°2025-03-08 Montant des dépenses PnrBP 2025 Investissement HT 66 400 € Investissement TTC 56 000 € Coût global prévisionnel Dépenses...

Gestion Intégrée des Risques Naturels 2024-2026 – Plan d’action concerté pour une gestion intégrée du risque incendie dans le Nyonsais et le Haut-Nyonsais – Choix du prestataire

Date de parution : le jeudi 20 février 2025
Délibération n°2025-03-09 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 45 190,75 € 19 367,46 € Investissement 0 € 0 € Coût...
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