Délibérations 1786 résultats

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Désignation d’un délégué suppléant au Comité de programmation 2023-2027 du GAL Siste-ronais Buëch

Date de parution : le jeudi 20 février 2025
Délibération n°2025-03-03 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Par délibération n° 2023-11-01 du 6 octobre 2023, le...

Contrat de Parc 2025-2027 avec la Région Auvergne Rhône-Alpes

Date de parution : le jeudi 20 février 2025
Délibération n°2025-03-04 L’incidence financière de chaque projet fera l’objet d’une délibération spécifique pour ce qui concerne les opérations portées...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 20 janvier 2025

Date de parution : le lundi 17 février 2025

Mise à jour de la composition de la commission personnel finances

Date de parution : le lundi 27 janvier 2025
Délibération n°2025-02-01 Rapport : Le premier vice-président expose, Conformément à l’article 6 du règlement intérieur du Syndicat Mixte, une commission...

Débat d’Orientations Budgétaires 2025

Date de parution : le lundi 27 janvier 2025
Délibération n°2025-02-02 Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget...

Convention triennale avec la DREAL 2023-2025 – Dotation annuelle de l’Etat au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale – Avenant 2025

Date de parution : le lundi 27 janvier 2025
Délibération n°2025-02-03 Rapport : Le premier vice-président expose, Le Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales bénéficie du...

Programmes Natura 2000, ENS Chamouse et Life « entreprises et biodiversité » : ouverture de poste de chargé de projet pour poursuite de missions en cours

Date de parution : le mardi 21 janvier 2025
Délibération n°2025-01-01 Montant des dépenses PnrBP 2025 Fonctionnement 56 301,95 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 12 décembre 2024

Date de parution : le vendredi 20 décembre 2024

Maison des patrimoines lavandicoles – Convention permettant la création d’une antenne à la Maison du Parc

Date de parution : le vendredi 13 décembre 2024
Délibération n°2024-11-01 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 100 € 100 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Election d’un·e vice-président·e

Date de parution : le vendredi 13 décembre 2024
Délibération n°2024-11-02 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente rappelle aux membres du Bureau Syndical que l‘article 15 des...

Patrimoine Alimentaire Alpin 2025 – Budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le vendredi 13 décembre 2024
Délibération n°2024-11-03 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 42 000 € 10 500 € Investissement 0 € 0€ Coût...

Inventaire des patrimoines culturels, programme 2025-2026 (Moydans)

Date de parution : le vendredi 13 décembre 2024
Délibération n°2024-11-04 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 37 385 € 18 695 € Investissement 0 € 0 €...
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