Annonce légale

Régime indemnitaire pour le cadre d’emploi des ingénieurs en chef

Le Président expose : Le décret 2014-513 du 20 mai 2014 a instauré un Régime Indemnitaire tenant compte des...
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Constitution d?un Groupement de commandes des Parcs naturels régionaux des Alpilles, des Baronnies Provençales, de la Sainte-Baume et des Préalpes d?Azur pour la conception, la réalisation, l?hébergement et la maintenance de sites internet selon un proces

Le Président expose : C?est avec une volonté de mutualiser leurs compétences, d?initier des projets communs, de rapprocher leurs...
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Intégration d?un nouveau membre au Conseil Scientifique, Ethique et Prospectif du Parc naturel régional des Baronnies provençales en remplacement d?un membre démissionnaire

Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2016-07-01 du 18 octobre 2016 ayant pour objet la composition du Conseil...
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Syndicat Mixte du Pas des Ondes ? Désignation d?un délégué du Parc au comité de pilotage pour la préparation de « l?après Convention d?Occupation Temporaire dans 3 ans »

Le Président expose : Le Syndicat mixte du Pas des Ondes a pour but de gérer et promouvoir le...
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Adhésion suite au renouvellement de la charte du Pôle d?information Flore-Habitats-Fonge de l?Observatoire de la biodiversité en Auvergne-Rhône-Alpes

Vu la délibération du Bureau Syndical N° 2015-03-06 du 04 mars 2015 relative à l?accès aux portails de données...
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Adhésion à la charte de préfiguration du Pôle d?information Invertébrés de l?Observatoire de la biodiversité en Auvergne-Rhône-Alpes

Vu la délibération du Bureau Syndical N° 2015-03-06 du 04 mars 2015 relative à l?accès aux portails de données...
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Election d?un-e vice-président-e délégué-e à l’administration générale

Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2018-11-01 en date du 11 décembre 2018, Le Président expose, L?article 15...
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Elaboration du Document d?objectifs du site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l?Eygues » : Mise au point du marché et avenant n°1

? Vu la délibération n°2019-06-07 du Comité syndical du Parc naturel régional des Baronnies provençales du 18 juillet 2019...
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Animation du site Natura 2000 ZPS « Baronnies ? Gorges de l?Eygues » – Année 2020 : budget prévisionnel et plan de financement

Le Président expose, En 2020, l?animation du site Natura 2000 ZPS ?Baronnies ? Gorges de l?Eygues » va se...
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Mission Loup – Convention de mise à disposition d?un agent du Parc auprès de la fédération des Parcs naturels régionaux de France

Le Président expose, La fédération des Parcs naturels régionaux de France a sollicité l?accord du Syndicat mixte du Parc...
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