Cession de biens d?occasion du syndicat mixte ? Autorisation d?utiliser une plateforme de vente en ligne
Vu L?article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.) Le Président expose, Le Parc est propriétaire de matériels,...
Adhésion à l?association Cap-Rural ? année 2019
Le Président expose : Cap Rural est un centre de ressources sur les pratiques et les métiers du développement...
Désignation d?un représentant à la Commission Local de l?Eau du Schéma d?Aménagement et de Gestion des Eaux du Lez
Le Président expose : Le SAGE (Schéma d?Aménagement et de Gestion des Eaux), est un outil de planification institué...
Nomination d?un délégué à la protection des données (DPO)
Le Président rappelle que le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) est entré en application...
Désignation d?un représentant au Conseil d?Administration du CEDER
Le Président expose, Depuis de nombreuses années, le CEDER assure, sur le territoire de la Drôme provençale et du...
Modification du délai d?exécution du marché de réalisation du siège du Parc et aménagement des abords
Le Président expose : Les travaux de construction du siège du Parc sont réalisés dans le cadre d?un marché...
Marché pour la Conception, Réalisation, Exploitation et Maintenance de la Maison des Baronnies provençales, Siège du Parc naturel régional des Baronnies provençales ? Avenant n°10
? Vu les articles R 2194-2, R 2194-3 et R 2194-7 du code de la commande publique Le Président...
Construction du siège du Parc ? Besoin de trésorerie en attente du versement des subventions
Le Président expose, Un emprunt à court terme, d’un montant de 900 000 ?, a été contracté dans l’attente...
Décisions modificatives
Le Président expose : Budget principal : Amortissement des subventions d’équipement transférables : Conformément à l?article R.2321-1 du CGCT,...
Équipement et aménagement intérieur du siège du Parc – Choix de prestataires
Le Président expose, Le Comité Syndical a délibéré le 27 mars dernier pour programmer l?équipement du siège du Parc,...