Annonce légale

Budget Prévisionnel 2007

Conformément aux articles 22 et 23 des statuts, le Comité syndical doit voter un budget de fonctionnement et d’investissement....
Annonce légale

Acte de candidature au programme régional d’aménagement durable et solidaire des Activités de Pleine Nature et du Tourisme Sportif en milieu rural de montagne

La Région Provence Alpes Côte d’Azur a lancé un appel à candidature à destination des Pays, Parcs naturels régionaux,...
Annonce légale

ADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION – CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

Le Président expose : – que le Centre de gestion a communiqué au Syndicat Mixte Baronnies Provençales les résultats...
Annonce légale

Projet de coopération interrégionale de développement des Activités de Pleine Nature (APN) Délibération autorisant le Président à solliciter une subvention auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Les Baronnies Provençales, territoire interrégional, reconnu pour porter un projet de Parc Naturel Régional, souhaite s’engager dans une démarche...
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Délégation de signature du Président

Le Président propose au comité syndical de donner pouvoir à sa première Vice-présidente Christine NIVOU déléguée à l’agriculture, la...
Annonce légale

Crédits d’investissement

Désignation Dépenses Recettes Diminution de crédits Diminution Augmentation de de crédits crédits Augmentation de crédits INVESTISSEMENT D 2183 :...
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