Désignation de délégués au Pays Une Autre Provence
Le Président informe le Bureau qu’il doit désigner deux délégués au Pays Une Autre Provence. Il propose comme membres...
Désignation de deux délégués au Pays Sisteronais-Buëch
Le Président informe le Bureau qu’il doit désigner deux délégués au Pays Sisteronais-Buëch. Il propose comme membres du Bureau...
Désignation d’un représentant au CNAS
Le Président informe le Bureau qu’il doit désigner un représentant au CNAS. Il propose Michel TACHE. Le Bureau après...
Plan Pastoral de Territoire des Baronnies Provençales
Préambule Vu la délibération de la Région Rhône-Alpes de novembre 2006 concernant la mise en valeur des Grands Ensembles...
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Pour le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, la C.A.O. doit se composer, outre le Président, de 5 membres titulaires...
Vote du budget supplémentaire 2008
Hervé RASCLARD présente la proposition de budget supplémentaire pour l’exercice 2008 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales. Après en...
Vote du compte administratif 2007
Hervé RASCLARD, Président, présente le compte administratif 2007 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales puis sort de la salle....
Vote du compte de gestion 2007
Hervé RASCLARD présente le compte de gestion 2007 établi par le Trésorier du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales et...
Charte Graphique
Vu la présélection des prestataires, ayant répondu à l’appel d’offre, faite par la commission communication et éducation au territoire...
Création d’un poste d’adjoint administratif temporaire
Le Président informe le Bureau : VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés...