Concession de licences d’utilisation des fichiers IGN – BD ORTHO
Le Président informe le comité syndical que le Conseil Général de la Drôme met gratuitement à la disposition du...
Concession de licences d’utilisation des fichiers IGN – BD PARCELLAIRE
Le Président informe le comité syndical que le Conseil Général met gratuitement à la disposition du Syndicat Mixte des...
Election du Bureau du Syndicat Mixte
Conformément à l’article 10 des statuts du Syndicat Mixte, le Comité Syndical est administré par un Bureau composé de...
Election des membres de la commission « personnel, finances et administration générale
La commission « personnel, finances et administration générale » est composée d’un Président et de sept autres membres élus parmi les...
Election du Président du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales
En sa qualité de doyen d’âge, Monsieur Paul ARNOUX lance un appel à candidatures pour la Présidence du Syndicat...
Election des vice-présidents
Le Président propose, parmi les membres du Bureau, 7 Vice-Présidents dont un(e) premièr(e) Vice-Président(e) (un par collège et deux...
Étude paysagère et plan d’actions pour la Drôme Provençale et le Haut- Vaucluse – Élargissement du périmètre d’étude au territoire du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales
Exposé des motifs Le Comité d’Expansion Touristique et Économique de la Drôme Provençale a pour objectif de promouvoir le...
INDEMNITES AU COMPTABLE DU SYNDICAT
Le Président explique au Comité syndical que la Trésorerie de Nyons a été choisie pour la gestion et la...
Création d’un poste de chargé de mission TIC
Le Président informe l’assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de...
Création d’un poste supplémentaire d’agent titulaire
Le Président informe l’assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de...