Annonce légale

Plan Pastoral de Territoire des Baronnies Provençales

Préambule Vu la délibération de la Région Rhône-Alpes de novembre 2006 concernant la mise en valeur des Grands Ensembles...
Annonce légale

Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Pour le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, la C.A.O. doit se composer, outre le Président, de 5 membres titulaires...
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Vote du budget supplémentaire 2008

Hervé RASCLARD présente la proposition de budget supplémentaire pour l’exercice 2008 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales. Après en...
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Vote du compte administratif 2007

Hervé RASCLARD, Président, présente le compte administratif 2007 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales puis sort de la salle....
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Vote du compte de gestion 2007

Hervé RASCLARD présente le compte de gestion 2007 établi par le Trésorier du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales et...
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Charte Graphique

Vu la présélection des prestataires, ayant répondu à l’appel d’offre, faite par la commission communication et éducation au territoire...
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Création d’un poste d’adjoint administratif temporaire

Le Président informe le Bureau : VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés...
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Publication de l’ouvrage  » Vautours en Baronnies « 

L’association Vautours en Baronnies oeuvre à la réintroduction de vautours fauves et de vautours moines sur le territoire des...
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Avenant au contrat de location pour les bureaux du SMBP avec la mairie de Sahune

Le Président informe le comité syndical que, depuis le 1er avril 2008, il a été ajouté aux pièces données...
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Nettoyage des locaux – avenant à la convention de mise à disposition d’un agent de la mairie de Sahune

Le Président informe le comité syndical que, les locaux du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales ayant été agrandis, il...
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