Délibérations 1829 résultats

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Election d?un(e) Vice-président(e) délégué(e) à l?éducation au territoire et à l?environnement

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Le 8 avril dernier, le Bureau Syndical a élu 8 Vice-présidents, conformément à l?article 15...

Education au territoire 2016-2017 : réponse à l?appel à projet de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Depuis 2009, conscient de l?importance de l?éducation à l?environnement et au territoire dans le cadre...

Étude des cellules familiales de Castors présentes sur les cours d?eau à enjeux des Baronnies provençales ? Demande de subvention à la DREAL et convention avec le Centre de Soin Faune Sauvage

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Depuis plusieurs années, le Parc organise en collaboration avec le Centre de Soins Faune Sauvage-Aquila...

Etude de faisabilité pour la création et mise en réseau d?itinéraires cyclotouristiques/VTT dans les Baronnies provençales – Choix du prestataire

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Par délibération n°2015-02-08 le Comité syndical du Parc naturel régional des Baronnies provençales a approuvé...

Animation du projet « Espace Valléen » du massif des Baronnies provençales 2016 ? Ajustement du Plan de financement prévisionnel

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Par délibération du 6 février 2015, le Syndicat Mixte des Baronnies provençales a manifesté son...

Marché de conception, réalisation, exploitation et maintenance pour la création du siège du Parc naturel régional des Baronnies provençales à Sahune ? Dépôt du permis de construire et demandes de subvention

Date de parution : le mercredi 25 mai 2016
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2015-06-10 en date du 10 juin 2015 ayant pour objet le...

Modification des statuts du Syndicat Mixte

Date de parution : le mercredi 25 mai 2016
La Présidente expose : Conformément aux délibérations n° 2015-04-06 du 10 Juin 2015 et n° 2015-07-01 du 8 Juillet...

Demande de retrait du Syndicat Mixte de la commune de Lemps

Date de parution : le mercredi 25 mai 2016
La Présidente expose : Lors du Comité Syndical du 15 mars 2016, Madame le Maire de la commune de...

TEPCV / TEPOS : délibération de principe sur le lancement d’une étude territoriale multifilière (bois, eau, photovoltaïque…) du potentiel de valorisation des énergies renouvelables des Baronnies provençales

Date de parution : le mercredi 25 mai 2016
La Présidente expose : Un dossier de candidature à l’appel à projet « Territoire à Energie Positive » (TEPOS) a été...

Indemnités aux élus

Date de parution : le mercredi 25 mai 2016
Suite à l’installation du Comité Syndical le 15 mars dernier et conformément à l’article L. 2123-20 du C.G.C.T., il...

Désignation de la Présidente du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales pour siéger au Comité de massif des Alpes

Date de parution : le mercredi 25 mai 2016
La Présidente expose : Créés par la loi montagne de 1985, les comités de massifs sont des instances de...

Installation des commissions thématiques

Date de parution : le mercredi 25 mai 2016
La Présidente expose : Le Bureau Syndical du 8 avril 2016 a décidé la création de 9 commissions de...
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