Délibérations 1829 résultats

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Signature de la convention relative à la mise en ?uvre du programme LEADER entre la Région Auvergne ? Rhône-Alpes (autorité de gestion du FEADER), l?Agence des Service de Paiement (Organisme payeur du FEADER) et le Groupe d?Action Locale Une Autre Provenc

Date de parution : le mardi 03 mai 2016
? Vu la délibération du Comité syndical n°2014-10-03 en date du 24 octobre 2014 actant de la candidature du...

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Date de parution : le mardi 03 mai 2016
La Présidente expose : Conformément au 2ème alinéa de l’article 49 de la loi n° 84-53 du 26 janvier...

Redécouvrir le tilleul des Baronnies provençales ? Modification du plan de financement

Date de parution : le mardi 03 mai 2016
Vu la délibération du Comité Syndical n°2015-12-11 du 3 décembre 2015 ayant pour objet « Redécouvrir le Tilleul des...

Animation du projet « Gestion intégrée et sensibilisation aux risques naturels de moyennes montagnes dans les Baronnies provençales ? Plan de financement prévisionnel

Date de parution : le mardi 03 mai 2016
Vu la délibération du Comité Syndical n°2015-12-17 du 3 décembre 2015 ayant pour objet « Gestion Intégrée des Risques...

Education au territoire et à l?environnement 2016-2017 ? Modification du plan de financement

Date de parution : le mardi 03 mai 2016
Vu la délibération du Comité Syndical n°2015-12-02 du 3 décembre 2015 intitulée « Education à l’environnement et au territoire...

Observatoire du territoire des Baronnies provençales ? Mise en ?uvre opérationnelle de la thèse? Modification du plan de financement

Date de parution : le mardi 03 mai 2016
Vu la délibération du Comité Syndical n°2015-12-07 du 3 décembre 2015 intitulée « Observatoire du territoire des Baronnies provençales...

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Date de parution : le mardi 03 mai 2016
? Vu l’article 19 de la loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales codifié...

Partenariats sur évènementiels et projets associatifs ? Fête de la Pomme – Demande de subvention

Date de parution : le mardi 03 mai 2016
La 5ème édition de la fête de la Pomme se déroulera les 10 et 11 septembre prochains sur la...

Soutien à l’organisation du marché des fruits anciens d’Orpierre – année 2016

Date de parution : le vendredi 08 avril 2016
La Présidente expose : Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales participe à un projet inter-Parcs PACA consacré aux savoirs...

Animation du Projet Agro-Environnemental et climatique 2016 ? Complément du plan de financement

Date de parution : le vendredi 08 avril 2016
La Présidente expose : ? Vu la délibération du Comité syndical n°2014-10-02 du Comité Syndical du 24 octobre 2014,...

Gestion valorisation des Espaces, Sites et Itinéraires 2016 ? Plan de financement

Date de parution : le vendredi 08 avril 2016
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2012-12-08 du 18 décembre 2012 relative à l?ouverture du poste de...

Convention de participation au Système d’Information Touristique régional APIDAE (ex SITRA)

Date de parution : le vendredi 08 avril 2016
La Région Provence-Alpes-Côte d?Azur, à travers l?action de son service tourisme, a initié dès 2014 la mise en place...
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