Délibérations 1843 résultats

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Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux ? Commune de PIEGON

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...

Contrat Régional d?Equilibre Territorial (CRET) du Pays Gapençais et du Pays Sisteronais-Buëch ? Avenant

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
Vu la délibération n° 2015-08-02 du Bureau Syndical du 7 septembre 2015, La Présidente expose : Depuis 2015, la...

Intégration, dans l’actif du Syndicat mixte du Parc, des biens du Syndicat mixte de préfiguration suite à sa liquidation

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
La Présidente rappelle aux membres du Bureau que par délibération n°2017-01-14 du 5 janvier 2017, le Comité Syndical a...

Convention avec la trésorerie de Nyons portant sur les conditions de recouvrement des créances

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
La Présidente expose : Suite à la publication de la « Charte nationale des bonnes pratiques de gestion des recettes...

Hygiène, sécurité et conditions de travail du personnel – Convention avec le Centre de Gestion de la Drôme

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
La Présidente précise que le siège du Parc étant localisé dans une commune de la Drôme, il adhère au...

Signalétique d?entrée d?agglomération ? Désignation de l?entreprise retenue pour la fourniture des panneaux E33b (pour les communes de la Drôme) et des totems

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
– Vu la délibération n°2017-08-01 du 4 septembre 2017 du Bureau Syndical, actant les modalités de déploiement de la...

CNAS ? Conditions d?accès aux prestations selon la durée du contrat du travail

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
Vu la délibération N° 2016-05-11 concernant la mise en place d’une action sociale en faveur du personnel ? Adhésion...

Travaux de construction du siège du Parc ? Désignation de la compagnie d?assurance pour l?assurance Dommage Ouvrage et les garanties complémentaires choisies

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
La Présidente expose : Dans le cadre de la réalisation des travaux de construction et d?équipement du bâtiment du...

Mise en place d?un Compte Epargne Temps en 2018 ? Décision de principe

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
Vu le décret 2004-878 du 26 août 2004 modifié par le décret n°2010-531 du 20 mai 2010 La Présidente...

Travaux de construction du siège du Parc ? Désignation du prestataire en charge du contrôle technique et de la coordination Santé, prévention, sécurité ? Tranche ferme

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
? Vu la délibération du Bureau Syndical du 18 janvier 2016 ayant pour objet la désignation du prestataire pour...

Marque Valeur Parc naturel régional – Déplacement dans le Parc naturel régional des Pyrénées Ariègeoises – Prise en charge des frais de mission d?élus

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
La Présidente expose : Le Comité Syndical du 31 Janvier 2017 a lancé la mise en ?uvre de la...

Travaux de construction du siège du Parc – Convention de délégation de maîtrise d?ouvrage de la commune de Sahune au Syndicat mixte du Parc pour la réalisation des travaux d?aménagements extérieurs sur les parcelles communales

Date de parution : le jeudi 09 novembre 2017
La Présidente expose : Le bâtiment destiné à accueillir le siège du Parc sera construit sur une parcelle de...
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