Délibérations 1786 résultats

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Manifestations culturelles : prise en charge de frais de déplacement de bénévoles

Date de parution : le jeudi 05 octobre 2017
La Présidente expose : Au cours des mois d?août et septembre 2017, le Parc naturel régional des Baronnies provençales...

Topoguide de randonnée « Le Parc Naturel régional des Baronnies provençales… à pied » – Dépôt-vente dans les Office de Tourisme « relais du Parc »

Date de parution : le jeudi 05 octobre 2017
La Présidente expose : Le Parc naturel régional des Baronnies provençales, le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de...

Cas de prise en charge des frais de mission engagés par les élus en représentation du Syndicat Mixte

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
La Présidente propose aux membres du bureau la prise en charge des frais de mission engagés par les élus...

Avancement de grade d?un agent titulaire

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
La Présidente expose : Pour tenir compte de l’évolution du poste de travail, des missions assurées et de la...

Déploiement de la charte signalétique du Parc naturel régional des Baronnies ? Totems et panneaux d?entrées d?agglomération ? Modalités de mise en ?uvre

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
La Présidente expose : En séance du Bureau Syndical du 9 mars 2017, le Guide de la signalétique du...

Durée d’amortissement des panneaux de signalisation

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
La Présidente rappelle aux membres du Bureau que, conformément à L.2321-2 27° du C.G.C.T., « les dotations aux amortissements des...

Maison du Parc ? Espace vitrine – Budget et plan de financement auprès du FEDER

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2015-06-10 en date du 10 juin 2015 ayant pour objet le lancement...

Modalités de gestion de la cabane pastorale mobile

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
? Vu la délibération n°2014-10-08 du 24 octobre 2014 du Comité syndical du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, La...

Expérimentation et développement d?un produit agricole : l?huile de Cameline? Demande de subvention d?Agribiodrôme dans le cadre du programme Leader

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
La Présidente expose, L?huile de cameline est extraite d?une plante, la cameline, qui pourrait s?inscrire dans les rotations de...

Valorisation des productions agricoles ? Actualisation du plan de financement LEADER

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
? Vu la délibération n°2017-02-04 du Comité Syndical du 31 janvier 2017, actant l?ouverture d?un poste pour les missions...

Journées en alpage (PPT) ? Actualisation du plan de financement

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
La Présidente expose : Dans le cadre du Plan Pastoral de Territoire (PPT), le Parc propose de poursuivre la...

Inventaire des patrimoines bâtis 2018 (Ribiers) ? Budget et Plan de financement

Date de parution : le lundi 04 septembre 2017
La Présidente expose : Dans le cadre d?une convention de partenariat entre le service de l?inventaire de la Région...
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