Délibérations 1786 résultats

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Portrait identitaire des Baronnies provençales – Programme Espace Valléen – Choix du prestataire

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
Vu la délibération du Comité syndical n°2017-05-06 du 20 avril 2017 ; La Présidente expose : En 2015, la...

Mutualisation de l?ingénierie territoriale entre le Syndicat mixte du Parc et la Communauté de communes des Baronnies en Drôme provençale

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
Vu la délibération n°2013-12-02 du 13 décembre 2013, actant la candidature du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales pour assurer...

Groupement des Parcs et des projets de Parcs de la Région PACA pour l?achat de fournitures

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
La Présidente rappelle aux membres du Comité Syndical que par délibération n° 2017-04-04 du 9 mars dernier, le Bureau...

Etat définitif du budget et plan de financement de l?animation LEADER 2015-2016

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
Vu la délibération n°2013-12-02 du 13 décembre 2013, actant la candidature du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales pour assurer...

Etude du potentiel de développement et de valorisation d?énergies renouvelables du territoire ? Partenariat Parc, Communautés de communes des Baronnies en Drôme provençale, communauté de communes du Sisteronais Buëch ? Demande de subvention ADEME

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
La Présidente expose : Les Communautés de communes des Baronnies en Drôme provençale et du Sisteronais Buëch créées le...

Contrat de ruralité du Sisteronais-Buëch ? Partenariat Parc, Communauté de communes du Sisteronais Buëch

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
La Présidente expose : La communauté de communes du Sisteronais-Buëch vient de remettre sa proposition de contrat de ruralité...

Convention de partenariat entre le Parc, le Syndicat Mixte d?Electricité des Hautes-Alpes et le Syndicat Départemental d?Energies de la Drôme

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
La Présidente expose : Les Communes adhérentes au Syndicat mixte du parc ont toutes transféré leur compétence d?Autorité Organisatrice...

Plan Pastoral de territoire – Journées d?échanges sur le pastoralisme et la biodiversité ? Plan de financement prévisionnel

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
La Présidente expose : Dans le cadre du plan pastoral de territoire, le Parc propose de poursuivre la mise...

Siège du Parc naturel régional des Baronnies provençales à Sahune ? Ajustement du plan de financement de la phase travaux, aménagement, équipement

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2015-06-10 en date du 10 juin 2015 ayant pour objet le...

Contraction d?emprunts pour financer les travaux de la Maison des Baronnies provençales ? Délégation au Bureau Syndical

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
La Présidente expose : Les travaux de la Maison du Parc sont pressentis pour démarrer à l?automne 2017. Les...

Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales – Augmentation de la contribution statutaire de la région Provence-Alpes-Côte d?Azur

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
Suite à la mise à disposition gracieuse devenue payante d?un agent de la Région Provence-Alpes-Côte d?Azur en qualité de...

Education au territoire 2017-2018 : réponse à l?appel à projet de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017
La Présidente expose : Le 31 janvier 2017, le Comité Syndical a délibéré en faveur de la mise en...
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