Délibérations 1843 résultats

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Animation du Plan Pastoral de Territoire 2018-2019 ? Demande de subvention

Date de parution : le mercredi 20 juin 2018
La Présidente expose : Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales anime, depuis 2015, un deuxième Plan Pastoral Territorial sur...

Adhésion à l?Association Départementale d?Economie Montagnarde (ADEM) – Année 2018

Date de parution : le mercredi 20 juin 2018
La Présidente expose : L?Association Départementale d?Economie Montagnarde (ADEM) sur la Drôme est un partenaire technique majeur du Parc...

Mise en place d?un Compte Epargne Temps ? Modalités d?utilisation

Date de parution : le mercredi 20 juin 2018
– Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; –...

Vote des Comptes Administratifs, approbation des Comptes de Gestion, affectation définitive des résultats 2017

Date de parution : le mercredi 20 juin 2018
1) Henriette MARTINEZ, Présidente, présente les Comptes Administratifs 2017 du budget principal ainsi que du budget annexe « Programmes Territoriaux »...

Réalisation de la maison des Baronnies provençales – Aménagement des abords ? Plan de financement et demande de subvention

Date de parution : le mercredi 30 mai 2018
La Présidente expose : Cette opération s?intègre dans la continuité de la réalisation des travaux de construction et d?équipement...

Mise à jour du Document Unique d?Evaluation des Risques Professionnels du Parc ? Etat des lieux préalable

Date de parution : le mercredi 30 mai 2018
Vu la délibération n° 2017-10-11 du Bureau Syndical du 9 novembre 2017, La Présidente expose, Le Parc est accompagné...

Animation 2018-2019 du Projet Agro-Environnemental et Climatique des Baronnies Provençales dans la Drôme

Date de parution : le mercredi 30 mai 2018
La Présidente expose : Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est porteur du Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) depuis...

Adhésion à ALPARC ? Année 2018

Date de parution : le mercredi 30 mai 2018
Depuis 1995, l?association ALPARC a pour objectif de promouvoir les échanges de savoir-faire, de techniques et de méthodes entre...

Animation LEADER 2018 : actualisation du budget et du plan de financement

Date de parution : le mercredi 30 mai 2018
Vu la délibération n° 2017-11-05 du Comité Syndical du 4 décembre 2017 La Présidente expose : Par délibération n°2013-12-02...

Aménagement Relais du Parc – Choix prestataire pour la réalisation de mobiliers

Date de parution : le mercredi 30 mai 2018
La Présidente expose, Conformément aux orientations retenues au titre du programme Espace valléen « Faire destination 2015-2020 » et...

Gestion conservatoire du Vautour Percnoptère ? Projet interParcs PACA retenu par l?Agence Française pour la Biodiversité ? modification du plan de financement

Date de parution : le mercredi 30 mai 2018
Vu la délibération n°2017-10-07 du Bureau syndical du 9 novembre 2017 sur l?engagement de principe du Parc pour 2018-2019...

Adhésion à Educ?Alpes ? Année 2018

Date de parution : le mercredi 30 mai 2018
La Présidente expose : Educ’alpes, Réseau d’éducation à la montagne alpine, est une association créée en 2010 qui a...
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