Délibérations 1786 résultats

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Poursuite des missions ? réouvertures de postes

Date de parution : le mardi 09 janvier 2018
Conformément à l?article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont...

Financement des travaux de construction et d?équipement du Siège du Parc ? Emprunts à court terme ? Précisions sur les conditions du contrat

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
Vu la délibération n°2017-09-04 du Bureau Syndical en date du 5 octobre 2017 désignant l?établissement bancaire pour le contrat...

Financement des travaux de construction et d?équipement du Siège du Parc ? Précisions concernant le contrat de prêt à moyen terme

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
Vu la délibération n°2017-09-05 du Bureau Syndical en date du 5 octobre 2017 désignant l?établissement bancaire pour le contrat...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
Le Comité Syndical, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu le...

Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux ? Commune de PLAISIANS

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...

Sortie d?un bien de l?inventaire

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
La Présidente rappelle aux membres du comité syndical que l?intégration des biens du Syndicat mixte de préfiguration a été...

Connaître et valoriser le tilleul des Baronnies provençales ? 2e phase ? délibération de principe

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
La Présidente expose : Le Comité syndical du Parc naturel régional du 3 décembre 2015 (délibération n°2015-12-11) a approuvé...

Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux ? Commune de BALLONS

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...

Plan Loup 2018-2023 ? Position du Syndicat mixte du Parc

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
La Présidente soumet au comité syndical une lettre à l?attention du Premier Ministre, du Ministre de la transition écologique...

Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux ? Commune de POMMEROL

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...

Convention de développement culturel ? Baronnies en Drôme provençale ? délibération de principe

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
La Présidente expose : En 2015, le Parc naturel régional des Baronnies provençales a signé une convention territoriale d?éducation...

Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux

Date de parution : le lundi 04 décembre 2017
La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...
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