Délibérations 1786 résultats

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Modification de la régie d?avance « remboursement de frais » et ouverture d?un compte au Trésor

Date de parution : le mardi 03 février 2015
Le Président rappelle que par délibération n° 36-2009 du 04/12/2009, il a été institué une régie d?avance « remboursement de...

Prise en charge des abonnements téléphoniques des agents installés dans les nouveaux locaux

Date de parution : le mardi 03 février 2015
Le Président rappelle aux membres du Bureau que, par délibération n° 2014-10-14 du 24 octobre dernier, il a été...

Développement de l?enseignement artistique et culturel ? programme d?actions 2015 ? Partenariat Parc, Communautés de Communes du Val d?Eygues et du Pays de Buis-les-Baronnies, Conseil Général de la Drôme, Etat et Région Rhône-Alpes

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Le Président expose : Le 6 février 2014, le Préfet de la Région Rhône-Alpes a annoncé, dans la droite...

Fête 2015 du Syndicat des Coteaux des Baronnies ? programme Leader UAP 2007 ? 2013 – Accompagnement financier

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Le Syndicat des Coteaux des Baronnies, sollicite le SMBP pour la réalisation de la fête des Coteaux des Baronnies...

actions DREAL 2014 – sollicitation de crédits en vue d?actions relatives à la connaissance et à la sensibilisation sur les espèces messicoles des Baronnies Provençales

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Le Président expose : Le Pnr des Baronnies Provençales, dans le cadre notamment de ses missions de médiation, d?appui...

Débat d’Orientation Budgétaire 2015

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget primitif 2015...

Attribution d?une indemnité au comptable public

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Le Président expose au Comité Syndical que la Trésorerie de Nyons a été choisie pour la gestion et la...

Projet de cabane pastorale mobile : révision du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Le Président expose : Vu la délibération n°2014-10-08 du Comité Syndical du 24 octobre 2014, Dans le cadre du...

Animation 2015 de la Charte forestière des Baronnies Provençales : renouvellement de poste

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Vu les délibérations du Comité Syndical n° 2012-13-06 du 13/12/13, n° 2014-03-10 du 14/02/14 Vu la délibération du Bureau...

Appel à projet région PACA gestion multifonctionnelle du massif forestier ? Partenariat SMBP – CRPF PACA – Chambre d’Agriculture des Hautes-Alpes

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Vu la délibération n° 2014-10-07 du Comité Syndical du 24/10/2014 Vu la délibération n° 2014-10-01 du Bureau Syndical du...

Animation 2015 de la mission « Valorisation des productions locales et circuits-courts » : renouvellement de poste

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Le Président expose : Après en avoir délibéré, et à l?unanimité des membres présents ou représentés, le Comité Syndical...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Le Comité Syndical, ? Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; ?...
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