Délibérations 1786 résultats

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Attribution d?une indemnité au comptable public

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Le Président expose au Comité Syndical que la Trésorerie de Nyons a été choisie pour la gestion et la...

Projet de cabane pastorale mobile : révision du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 19 décembre 2014
Le Président expose : Vu la délibération n°2014-10-08 du Comité Syndical du 24 octobre 2014, Dans le cadre du...

Transition énergétique – Appel à manifestation d?intérêt Territoire à énergie positive (TEPOS) ? Engagement du SMBP

Date de parution : le vendredi 21 novembre 2014
Le Président expose : Pour entrainer les territoires, les élus, les citoyens et les acteurs économiques dans une dynamique...

Charte Forestière des Baronnies Provençales ? Partenariat CRPF Rhône-Alpes/SMBP : Passage à temps complet de l?animatrice

Date de parution : le vendredi 21 novembre 2014
Vu les délibérations du Comité Syndical n° 2012-13-06 du 13/12/13 et n° 2014-03-10 du 14/02/14 ; Le Président rappelle...

Budget annexe CDDRA ? Décision Modificative n°1

Date de parution : le vendredi 21 novembre 2014
Le Président propose aux membres du Bureau de réajuster les crédits au budget annexe ? CDDRA comme suit :...

Chèques cadeaux 2014

Date de parution : le vendredi 21 novembre 2014
Le Président propose aux membres du Bureau, et conformément à la délibération n° 2012-12-12 du Comité Syndical du 18...

Contrat territorial en matière artistique et culturelle ? orientations et engagement du SMBP

Date de parution : le vendredi 21 novembre 2014
Le Président expose : Le 6 février 2014, le Préfet de la Région Rhône-Alpes a annoncé, dans la lignée...

Séminaire « paysages de gorges » – prise en charge de frais pour des participants

Date de parution : le vendredi 21 novembre 2014
Le Président expose : Vu la délibération n°42-2010 du Comité syndical du 25 juin 2010 concernant la prise en...

Programme Leader Une Autre Provence : fonctionnement, animation et renouvellement de postes

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : La région Rhône-Alpes, autorité de gestion des fonds européens sur le territoire, a lancé au...

Plan Pastoral de territoire : expérimentation – investissement cabane pastorale mobile

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : Dans le cadre du Plan Pastoral des Baronnies Provençales, une vingtaine de dossiers d?aménagements pastoraux...

Location de locaux complémentaires à Sahune

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : Le SMBP loue depuis octobre 2007 des locaux appartenant à la commune de Sahune. Ce...

Contrat Territorial Emploi et Formation (CTEF) 2015

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : Vu la délibération du Comité Syndical n° 2013-12-03 du 13 décembre 2013, Le Contrat Territorial...
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