Annonce légale

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019

Le Bureau Syndical, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu le...
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Actions de sensibilisation et de communication sur le pastoralisme – Demande de subvention

Ref. 2193 Le Président expose, Le Plan Pastoral Territorial (PPT) 2015-2020, porté et animé par le Syndicat Mixte des...
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Education artistique et culturelle et ethnologie, Région Auvergne-Rhône-Alpes – programme InterParcs ? Choix de l?équipe retenue et conventions de partenariat avec les Parcs naturels régionaux du massif des Bauges et du Vercors

Ref. 2188 Le Président expose, A la suite de la délibération n° 2018-08-08 du bureau du 27 septembre 2018,...
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Programme « Une pierre après l?autre » – choix du prestataire spécialiste de la pierre sèche

Ref. 2176 Le Président expose, A l?occasion des délibérations 2018-05-05 du 19 avril 2018 et n°2018-06-02 du 30 mai...
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Renouvellement des adhésions à des organismes extérieurs : ADEM, Educ?Alpes, Alparc, Réseau régional des espaces naturels (RREN)

Le Président propose de reconduire pour l?année 2019 les adhésions aux organismes extérieurs suivants : Association Départementale d?Economie Montagnarde...
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Désignation de représentants au Comité régional de la Biodiversité Auvergne-Rhône-Alpes

Le Président expose : La loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du...
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Elaboration du Document d?Objectifs du site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l?Eygues » et de la cartographie des habitats ? Plan de financement

Ref. 2194 ? Vu la Charte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, et en particulier l?orientation I.1.2 «...
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Natura 2000 ? Zone de Protection Spéciale ? Site FR8212019 « Baronnies et Gorges de l?Eygues » (Zone de Protection Spéciale) ? candidature à l?animation du site pour 2019-2021

Ref. 2186 ? Vu l?arrêté préfectoral N° 26-2017-07-11-001 en date du 11 juillet 2017, modifiant l?arrêté n° 26-2015-127-0002 du...
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Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux ? Commune de PLAISIANS

La Présidente expose, Suite à la publication au Journal Officiel du décret cité en objet, le syndicat mixte du...
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Débat d’Orientations Budgétaires 2019

Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget primitif 2019...
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