Évaluation de la qualité du ciel nocturne du Parc naturel régional des Baronnies provençales – Choix des prestataires et prise en charge de frais d?intervenants scientifiques
Vu la délibération du Bureau Syndical N° 2018-06-03 du 30 mai 2018 relative à la valorisation de la qualité...
Programme d?éducation au territoire et à l?environnement – Prise en charge de frais de d?un intervenant à la formation à la préhistoire
Le Président expose : Vu la délibération n°2018-03-10 du Comité syndical du 25 juin 2010 concernant la prise en...
Projet Alimentaire Territorial ? Prise en charge de frais de déplacement pour l?eductour du 11 juin
Le Président expose, Dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial et en lien avec l’animation du réseau de la...
Achat et ventes d?infusettes des Baronnies provençales aux offices de tourisme « relais du Parc » et aux hébergeurs du Parc – Modification du prix de vente
Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2019-03-02 du 6 mars 2019 ayant pour objet l?Achat et la vente...
Commande publique ? Procédure expérimentale innovation
Le Président expose, Afin de favoriser l?innovation dans la commande publique, le décret n° 2018-1225 du 24 décembre 2018...
Conditions et modalités de mise en ?uvre du télétravail au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales
Vu l?avis favorable du Comité Technique du Centre de Gestion de la Drôme en date du 22 mars 2019...
Convention assistance retraite CNRACL avec le Centre de Gestion de la Drôme
Le Président rappelle aux membres du Bureau qu’il avait été décidé de passer, pour la période 2015-2017, une convention...
Contrat de groupe Risque Prévoyance et/ou santé porté par le Centre de Gestion
Le Président, informe les membres du Bureau que, depuis le décret n°2011-1474 paru le 10 novembre 2011, les employeurs...
Nettoyage des locaux ? ouverture d?un poste pour accroissement saisonnier d’activité
Le Président rappelle qu’en 2018, le nettoyage des locaux était assuré par un agent, recruté par le Parc et...
Adhésion à la Centrale d?Achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Le Président expose, Par délibération du 9 février 2017, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a décidé de se constituer « centrale...