actions DREAL 2014 – sollicitation de crédits en vue d?actions relatives à la connaissance et à la sensibilisation sur les espèces messicoles des Baronnies Provençales
Le Président expose : Le Pnr des Baronnies Provençales, dans le cadre notamment de ses missions de médiation, d?appui...
Débat d’Orientation Budgétaire 2015
Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget primitif 2015...
Attribution d?une indemnité au comptable public
Le Président expose au Comité Syndical que la Trésorerie de Nyons a été choisie pour la gestion et la...
Projet de cabane pastorale mobile : révision du budget et du plan de financement
Le Président expose : Vu la délibération n°2014-10-08 du Comité Syndical du 24 octobre 2014, Dans le cadre du...
Animation 2015 de la Charte forestière des Baronnies Provençales : renouvellement de poste
Vu les délibérations du Comité Syndical n° 2012-13-06 du 13/12/13, n° 2014-03-10 du 14/02/14 Vu la délibération du Bureau...
Animation 2015 de la mission « Valorisation des productions locales et circuits-courts » : renouvellement de poste
Le Président expose : Après en avoir délibéré, et à l?unanimité des membres présents ou représentés, le Comité Syndical...
Etudes archéologiques du château d?Arzeliers ? modification du plan de financement
Le Président expose : Par délibération 2014-03-11 du 14 février 2014, le Comité syndical du Syndicat Mixte des Baronnies...
Modification de la régie d?avance « remboursement de frais » et ouverture d?un compte au Trésor
Le Président rappelle que par délibération n° 36-2009 du 04/12/2009, il a été institué une régie d?avance « remboursement de...
Prise en charge des abonnements téléphoniques des agents installés dans les nouveaux locaux
Le Président rappelle aux membres du Bureau que, par délibération n° 2014-10-14 du 24 octobre dernier, il a été...